16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3D55BD3B-95AE-F43F-F8A3F2230C7C4DE5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loireforez.fr/ ORG-0002 Loire Forez agglomération 30211 17 Boulevard de la Préfecture Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 19 BAZILE Christophe Président 0426547000 commandepublique@loireforez.fr ORG-0003 LOIRE FOREZ agglomération 17 bd de la Préfecture Montbrison 42600 FRK25 FRA 3D55BD79-9D69-2332-7E104545CC492ADC Direction de la commande publique et des affaires juridiques 0426547000 commandepublique@loireforez.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 3D55BD89-E439-61AA-7838130DE0ED3248 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00169288-202649/20262026-03-11+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f5e964e0-9cde-471c-abe9-3664fd2b9cf3 a134efd6-bcd1-493b-baa5-a04679bf3012 2026-03-09+01:00 15:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26LFOM014 Location de bennes et contenants, transfert et traitement des déchets collectés sur les déchèteries de Loire Forez agglomération - Bas de quai La présente consultation concerne la location de bennes et contenants, le transfert et le traitement des déchets collectés sur les déchèteries de Loire Forez agglomération situées sur les communes d'Arthun, Estivareilles, Noirétable, Saint-Just Saint-Rambert, Savigneux et Sury le Comtal ainsi que dans des centres techniques municipaux services Cette consultation est passée en groupement de commande entre Loire Forez agglomération et les villes de Boën-sur-Lignon, Montbrison, Saint-Just Saint-Rambert, Saint-Marcellin en Forez, Savigneux et Sury-le-Comtal. Le groupement de commande ne concerne que le lot 2. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr 19160000 90500000 90520000 90510000 90513000 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 60662 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60662 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60662 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-13+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Location de conteneurs spécifiques et/ou de contenants, transfert et traitement des « Déchets Diffus Spécifiques » (DDS) collectés sur 6 déchèteries Location de conteneurs spécifiques et/ou de contenants, transfert et traitement des « Déchets Diffus Spécifiques » (DDS) collectés sur 6 déchèteries services Montant minimum : 400 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre Montant maximum : 1 300 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre 90500000 90500000 90520000 90510000 90513000 2026-10-01+02:00 48 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 60662 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60662 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60662 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-13+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Location de contenants et équipements, de bennes, transfert, traitement des flux hors déchets diffus spécifiques sur 6 déchèteries + Location de bennes, transfert et traitement des déchets d'activités économiques collectés sur des CTM Location de contenants et équipements, de bennes, transfert, traitement des flux hors déchets diffus spécifiques sur 6 déchèteries + Location de bennes, transfert et traitement des déchets d'activités économiques collectés sur des CTM services Montant minimum : 4 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre Montant maximum : 16 910 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre 90500000 90500000 90520000 90510000 90513000 2026-10-01+02:00 48 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 60662 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60662 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60662 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-13+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Compactage des bennes des déchèteries de Sury le Comtal, Saint-Just Saint-Rambert et Arthun Compactage des bennes des déchèteries de Sury le Comtal, Saint-Just Saint-Rambert et Arthun services Montant minimum : 300 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre Montant maximum : 950 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre 90500000 90500000 90520000 90510000 90513000 2026-10-01+02:00 48 0