0d66b18f-8d34-4ef9-b3f3-c172ba25d6c2-01 Remise des offres: Au lieu du 22/03/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 29/03/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/03/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 29/03/2024 à 14h30 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRA 24450046800040 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 178191 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 379164 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00169961-202458/20242024-03-21Z 2.3 eforms-sdk-1.7 99c601d5-c5e9-4bce-af00-b971f31f1731 e93e4a78-faf4-4a84-bda7-048041ff41b5 2024-03-20+01:00 10:44:01+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false M23F0205 Travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations supérieures à 50 000 euro(s) HT et inférieures à 150 000 euro(s) HT La présente consultation non allotie est passée dans le cadre du groupement de commande composé de la Métropole Orléans Métropole (coordonnateur) et de la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande dont le montant total minimum par période est de 650 000 euro(s) HT et le montant total maximum par période est de 10 000 000 euro(s) HT et qui sera conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Cet accord-cadre est multi-attributaire (3 attributaires). Les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commandes entre les attributaires est précisée dans le règlement de la consultation (article 2-6) works 45233141 45233142 45233220 45233221 45233252 LOT-0000 sui-act - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée used ef-stand - Formulaire Dc2 ou Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil - Une liste des principaux travaux similaires effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds true En lien avec le calendrier du présent accord-cadre 1423217 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1423217 none required not-allowed false no performance Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du présent accord-cadre. Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges false poi-exa 60 quality Critère 1 : valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique poi-exa 40 cost Critère 2 : prix apprécié au regard du montant total du Détail Quantitatif Estimatif https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1423217 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-29+01:00 14:30:00+01:00 false 3 fa-w-rc none T-PF-1423217 Travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations supérieures à 50 000 euro(s) HT et inférieures à 150 000 euro(s) HT La présente consultation non allotie est passée dans le cadre du groupement de commande composé de la Métropole Orléans Métropole (coordonnateur) et de la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande dont le montant total minimum par période est de 650 000 euro(s) HT et le montant total maximum par période est de 10 000 000 euro(s) HT et qui sera conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Cet accord-cadre est multi-attributaire (3 attributaires). Les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commandes entre les attributaires est précisée dans le règlement de la consultation (article 2-6) works => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Sous-critères de la valeur technique : a) Pertinence des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciée au regard du point « a » du cadre de mémoire technique (Note sur 10 - sous pondération 40 %). b) Pertinence des moyens humains et matériels dédiés aux travaux objets du présent accord-cadre, appréciée au regard du point « b » du cadre de mémoire technique (Note sur 10 - sous pondération 15 %). c) Qualité de la démarche environnementale proposée spécifiquement pour les travaux de l'accord-cadre appréciée au regard du point « c » du Cadre de mémoire technique (Note sur 10 - sous pondération 5 %) other 45233141 45233142 45233220 45233221 45233252 2024-05-23+02:00 12 La reconduction de l'accord-cadre pourra intervenir de la manière suivante : -au plus tôt : reconduction anticipée, -au plus tard, reconduction tacite. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation (article 3-1) 3 L'accord-cadre pourra être reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans