16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3E522482-08DF-57A9-377652B4D204D3E7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRL04 FRA 59526 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 3E522519-A470-535E-EB01540FDE61BC6E 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 3E52252E-B297-0D74-AF4608C737D4DD5A 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00170172-202649/20262026-03-11+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 4b9db7bf-a90b-421e-b918-e9732d803038 f8b3f91c-c30c-4346-8e7e-c782217d02fa 2026-03-09+01:00 15:37:36+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-0124 2026-0124 PRESTATION DE NETTOYAGE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 245 000 euro(s) H.T., tous lots et toutes périodes confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 2 sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique Lot n°02 : Nettoyage de logement appartenant à l'AP-HM Le lot 02 est passé en « mini lot » avec un maximum de 23 000 euro(s) HT sur l'ensemble du contrat soit 4ans Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Une visite sur chaque chambre mortuaire est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué l'ensemble des visites sera déclarée irrégulière. Les conditions visites sont disponibles dans l'annexe 3 au Rc 222000 90900000 90900000 Ap-Hm et Ght Bouches Du Rhone 13000 FRL04 FRA LOT-0001 slc-suit-reg-trade Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1790864 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790864 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790864 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 PRESTATION DE NETTOYAGE ET DESINSFECTION DES CASES POST MORTEM PRESTATION DE NETTOYAGE ET DESINSFECTION DES CASES POST MORTEM<br/> services 112000 90900000 90910000 Ap-Hm et Ght Bouches Du Rhone 13000 FRL04 FRA 2026-06-22+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0