16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRA 22340001100076 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 799179 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00172302-202459/20242024-03-22Z 2.3 eforms-sdk-1.7 61e9b531-870f-4b96-b66c-ad466ba26cfd fe9f49f6-4360-402a-84ad-b6d8342144c6 2024-03-20+01:00 16:18:24+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 23COM06 Conception, animation et réalisation d'opérations évènementielles pour le Département de l'Hérault Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200 000.0 Euro(s) H.T. montant maximum durée totale du contrat estimée à 1 600 000 (montant ht mini période initiale :50 000 euro(s) HT; montant maxi période initiale : 400 000 euro(s) HT - montants identiques périodes de reconduction). l'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an et sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet de confier au titulaire la conception, l'accompagnement, l'organisation, la réalisation, d'événements pour le compte du Conseil départemental de l'Hérault. Délai de validité des offres : 6 mois (soit 180 jours). Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire services 1600000 79952000 79952000 Departement De Departement De L'Herault 34000 FRJ13 FRA LOT-0000 sui-act Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ; used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ 1438585 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1438585 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie (selon le cas cf des détail des modalités dans le contrat). Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1438585 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-22+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PA-1438585 Conception, animation et réalisation d'opérations évènementielles pour le Département de l'Hérault Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200 000.0 Euro(s) H.T. montant maximum durée totale du contrat estimée à 1 600 000 (montant ht mini période initiale :50 000 euro(s) HT; montant maxi période initiale : 400 000 euro(s) HT - montants identiques périodes de reconduction). l'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an et sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet de confier au titulaire la conception, l'accompagnement, l'organisation, la réalisation, d'événements pour le compte du Conseil départemental de l'Hérault. Délai de validité des offres : 6 mois (soit 180 jours). Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire services Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr other other 79952000 79952000 Departement De Departement De L'Herault 34000 FRJ13 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges