16 https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 107 BD HENRI FABRE, CS30536 TOULON 83041 FRL05 FRA 24830054300217 +33 494938300 marchespublics@metropoletpm.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 TOULON CEDEX 9 83041 FRL05 FRA TA TOULON 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 Toulon 83041 FRL05 FRA TA TOULON 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA Place Felix BARET CS 80001 Marseille 13282 FRL05 FRA CCRA MARSEILLE 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00172767-202459/20242024-03-22Z 2.3 eforms-sdk-1.8 deeedb55-b6eb-4b9c-8262-1226a5f81d57 7217046c-76e7-460e-a81e-54dea8b6342c 2024-03-21+01:00 11:40:10+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer au dossier d'appel d'offres open 24TRAV03 24TRAV03 - Réaménagement du chemin du Père Eternel à Hyères Les travaux consistent à réaliser le réaménagement du chemin du Père Eternel entre l'avenue de Rottweil et la RD559A (chemin du Moulin premier). Les travaux sur le chemin du Père Eternel consisteront à la reprise de la chaussée existante, la création de bandes cyclables, la création de places de stationnement longitudinales et d'un trottoir. Il sera également procédé à l'enfouissement du réseau téléphonique existant et celui de l'éclairage public (avec pose de nouveaux candélabres). Le projet comprend également la mise en accessibilité des arrêts de bus " Père Eternel " au droit du carrefour avec la RD559A. works 746725 45233140 45233123 45316100 45316200 45112710 45233294 LOT-0001 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023. sui-act Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat not-allowed no-eu-funds not-requ false allowed DOC-1 non-restricted-document https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required poi-exa 50 price Prix des travaux La méthode de notation est définie à l'article 8.2 du RC. poi-exa 40 quality Valeur technique La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 8.2 du RC. quality Performances en matière de protection de l'environnement La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 8.2 du RC. 6 - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-26+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-27+02:00 09:00:00+02:00 Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 5 mois dont 2 mois de période de préparation. Les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du RC. La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Une clause de développement durable est définie à l'article 2.5 du RC. La retenue de garantie est définie à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots. A titre indicatif, le montant total estimatif, tous lots confondus est de 746 725.00 euros HT, soit 896 070 euros TTC. Toulon false none none 1 Voirie et Réseaux Divers - la réalisation de la chaussée, des trottoirs, bandes cyclables et accotements - la réalisation des quais bus - la reprise des enrobés sur la RD559A au droit du carrefour, - la pose de regards avaloirs, de grilles, de caniveaux béton et d'antennes de raccordement vers le réseau d'eaux pluviales - la pose de fourreaux, de chambres et regards pour le réseau de télécommunication, d'arrosage et d'éclairage public works 581945 45233140 45233123 Hyères 83400 FRL05 FRA Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 19 du CCAP commun à tous les lots. L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 300 heures minimum pour le lot n°1 : VRD. LOT-0002 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023. sui-act Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat not-allowed no-eu-funds not-requ false allowed DOC-1 non-restricted-document https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required poi-exa 50 price Prix des travaux La méthode de notation est définie à l'article 8.2 du RC. poi-exa 40 quality Valeur technique La méthode de notation et les sous-critères sont définis à l'article 8.2 du RC. poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 8.2 du RC. 6 - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-26+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-27+02:00 09:00:00+02:00 Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 5 mois dont 2 mois de période de préparation. Les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du RC. La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Une clause de développement durable est définie à l'article 2.5 du RC. La retenue de garantie est définie à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots. A titre indicatif, le montant total estimatif, tous lots confondus est de 746 725.00 euros HT, soit 896 070 euros TTC. Toulon false none none 2 Eclairage public et Signalisation Tricolore Les travaux incombant au lot 2 concernent : - la dépose des candélabres existants - le câblage du nouveau réseau - la pose des candélabres works 69900 45316110 45316212 Hyères 83400 FRL05 FRA Une clause de réexamen est définie aux article 1.7 du RC et 19 du CCAP commun à tous les lots. LOT-0003 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023. sui-act Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required poi-exa 50 price Prix des travaux La méthode de notation est définie à l'article 8.2 du RC. poi-exa 40 quality Valeur technique La méthode de notation et les sous-critères sont définis à l'article 8.2 du RC. poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 8.2 du RC. 6 - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-26+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-27+02:00 09:00:00+02:00 Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 5 mois dont 2 mois de période de préparation. Les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du RC. La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Une clause de développement durable est définie à l'article 2.5 du RC. La retenue de garantie est définie à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots. A titre indicatif, le montant total estimatif, tous lots confondus est de 746 725.00 euros HT, soit 896 070 euros TTC. Toulon false none none 3 Espaces verts  Travaux préparatoires - Elagage des arbres existants - Débroussaillage et nettoyage des accotements.  Travaux paysagers - L'aménagement des ilots en galets, - la plantation de végétaux, - Les travaux d'entretien et de garantie des plantations (18 mois). works 43880 45112710 Hyeres 83400 FRL05 FRA Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 19 du CCAP commun à tous les lots. LOT-0004 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023. sui-act Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required poi-exa 50 price Prix des travaux La méthode de notation est définie à l'article 8.2 du RC. poi-exa 40 quality Valeur technique La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 8.2 du RC. poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 8.2 du RC. 6 - un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA true true required true 2024-04-26+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-27+02:00 09:00:00+02:00 Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 5 mois dont 2 mois de période de préparation. Les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du RC. La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Une clause de développement durable est définie à l'article 2.5 du RC. La retenue de garantie est définie à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots. A titre indicatif, le montant total estimatif, tous lots confondus est de 746 725.00 euros HT, soit 896 070 euros TTC. Toulon false none none 4 Signalisations et mobilier urbain Signalisations - Mise en oeuvre de pré-marquage et marquage divers de couleur blanche, - Pose du marquage règlementaire pour Personne à Mobilité Réduite (dalles podotactile, ligne corail), - Pose des différents panneaux de police sur leur support avec la construction du massif de fondation. Mobilier urbain - la pose de potelets, - La pose de barrières works 51000 45233294 HYERES 83400 FRL05 FRA Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 19 du CCAP commun à tous les lots.