b0838a62-4523-452c-8804-c0ae6fd5f5cf-01 Remise des offres: Au lieu du 22/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 27/01/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 27/01/2026 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 522B9B77-E326-4698-58A41D5101FE5583 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.doubs.fr/ ORG-0002 Département du Doubs Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau Besancon Cedex 25031 FRC21 FRA 52109 BOUQUIN Christine Présidente du Département 0381258125 0381258101 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 522B9BA7-03B0-3964-4B24489BCDC0895F 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00017370-20267/20262026-01-12+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 307e1c24-f2a9-4852-9853-67e3dfa3695c 96b43d34-e53e-4a9e-a404-f4f9cf23e99f 2026-01-09+01:00 09:13:18+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025DPL0039 Travaux de réfection globale des toitures - Collège Lucie Aubrac à DOUBS Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 1 - Réalisation d'une verrière en SEGPA et PSE 2 -Réfection des toitures terrasses préau ouvert et demi-pension (Se référer au DCE) La date du 27/02/2026 indiqué dans le présent avis est une date prévisionnelle de notification du marché works Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (se référer au règlement de consultation). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique 45261910 45261910 Collège Lucie Aubrac de Doubs Doubs 25300 FRC21 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1744545 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744545 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744545 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-27+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-27+01:00 14:00:00+01:00 Besançon false none none T-PF-1744545 Travaux de réfection globale des toitures - Collège Lucie Aubrac à DOUBS Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 1 - Réalisation d'une verrière en SEGPA et PSE 2 -Réfection des toitures terrasses préau ouvert et demi-pension (Se référer au DCE) La date du 27/02/2026 indiqué dans le présent avis est une date prévisionnelle de notification du marché works other 45261910 45261910 Collège Lucie Aubrac de Doubs Doubs 25300 FRC21 FRA 2026-02-27+01:00 48 0