16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitat76.fr/ ORG-0002 Habitat 76 112 boulevard d'OrléansRouen76100FRA78110744600069 GIMER EricDirecteur Général0970828076correspondre@aws-france.com ORG-0003 habitat76 112 boulevard d'OrléansCs 72042Rouen cedex76040FRA1650193 Léonie PESTANA- Acheteuse0276670339lpestana@habitat76.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave FlaubertRouen76000FRA522242 02320812700232081271greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave FlaubertRouen76000FRA522240 02320812700232081271greffe.ta-rouen@juradm.fr00173912-202459/20242024-03-22Z 2.3 eforms-sdk-1.7 c09b5d1b-4db2-4a6f-9a39-d17143577634e33e0a2d-17be-4d58-a9eb-d96d22eb058c2024-03-20+01:0016:39:30+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24016 PFEntretien et maintenance des réseaux d'assainissement, des postes de refoulement et des séparateurs à hydrocarbure sur divers groupes du département de la Seine-MaritimeL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 150 000.00 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionservices9048000045232410Divers groupes du département de la Seine-MaritimeRouen76000FRD22 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les justifications de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultationusedallowedno-eu-fundsnot-requfalse 1435407non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435407 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue, ni aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalité de financement : par des fonds propresfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14354074 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-22+02:0017:00:00+02:002024-04-23+02:0000:00:00+02:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-1435407Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement, des postes de refoulement et des séparateurs à hydrocarbure sur divers groupes du département de la Seine-MaritimeL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 150 000.00 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionservicesLes modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation9048000045232410Divers groupes du département de la Seine-MaritimeRouen76000FRD22 FRA 2025-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an