16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.teractem.fr ORG-0002 TERACTEM 40528105 avenue de GenèveAnnecy Cedex74014FRA32592006400061 TERACTEM0450083100correspondre@aws-france.com http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0003 Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue ServientLyon69433FRA883544 04726070120472607238tj-lyon@justice.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0004 Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue ServientLyon69433FRA1098710 04726070120472607238tj-lyon@justice.fr00174663-202459/20242024-03-22Z 2.3 eforms-sdk-1.7 39942e90-14b7-4e74-8ce8-aa414a579b2b55ccd995-b20a-48ce-a16f-a214ae75bbc72024-03-20+01:0017:42:12+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infopub-undert-lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.11neg-w-call false20241675M05Maîtrises d'oeuvre pour la construction de programmes immobiliers sur les îlots F et I+J de la phase 2 de la ZAC de Pré Billy à Annecy (74)Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Construction de bâtiments de logements répartis entre locatif social, accession abordable et accession libre, dans l'écoquartier Pré Billy (prise en compte écologique). Consultation allotie : 1 lot par îlot. Le nombre de logements et les surfaces sont précisés dans le Programme et les Fiches Lots, et les coûts prévisionnels des travaux sont : - Lot 1 - MOe de l'îlot F : 13.210.000 Euros HT - Lot 2 - MOe des îlots I+J : 18.764.550 Euros HT Contenu de la mission : missions ESQ à AOR dont VISA + missions complémentaires. La mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution est prévue dans le cadre de tranches optionnelles. Il est par ailleurs indiqué que le montant de 10 % du coût prévisionnel des travaux par lot, constitue le montant des crédits budgétaires alloués au marché public, montant au-dessus duquel une offre sera considérée comme inacceptableservices7120000071200000Zac Pré Billy - PringyAnnecy74370FRK28 FRALOT-0001 sui-act- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireusedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsusedtrue tp-abilCadre de réponse selon le modèle de diaporama joint à la consultation dûment complété (chiffres d'affaires, effectifs, références, note de présentation commune des membres du groupement 2 pages maximum)usedtruenot-allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1439384non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1439384 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propres et/ou empruntsfalse poi-exa50qualityValeur technique, analysée à partir du mémoire technique ou de la méthodologie poi-exa50pricePrix des prestations, analysés à partir de l'offre financière https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14393844 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-22+02:0011:00:00+02:00 false3 false none none01Maîtrise d'oeuvre pour le programme immobilier de l'îlot FProgramme d'environ 100 logements, 500 m² de commerces et services, et 150 stationnementsservicesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. ---------------------------------------------------------------------------------------- 2.1 Type de procédure : procédure avec négociation, conformément aux articles L.2124-3, R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la commande publique. 5.1.10 Critères d'attribution : les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le projet de règlement de la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique. Seule est autorisée la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les candidats doivent constituer leur dossier en tenant compte des indications des "Conditions générales d'utilisation" et autres supports mis à disposition par la plateforme de dématérialisation (rubriques Pratique ou Assistance). La signature des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Le candidat qui s'identifie lors du téléchargement du dossier de consultation, vérifie que l'adresse courriel renseignée permettra de façon certaine une correspondance électronique (seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure). ----------------------------------------------------------------------------------------7120000071200000Zac Pré Billy - PringyAnnecy74370FRK28 FRA 2024-09-23+02:0095 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0002 sui-act- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireusedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsusedtrue tp-abilCadre de réponse selon le modèle de diaporama joint à la consultation dûment complété (chiffres d'affaires, effectifs, références, note de présentation commune des membres du groupement 2 pages maximum)usedtruenot-allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1439384non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1439384 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propres et/ou empruntsfalse poi-exa50qualityValeur technique, analysée à partir du mémoire technique ou de la méthodologie poi-exa50pricePrix des prestations, analysés à partir de l'offre financière https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14393844 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-22+02:0011:00:00+02:00 false3 false none none02Maîtrise d'oeuvre pour le programme immobilier des îlots I+JProgramme d'environ 150 logements et 225 stationnementsservicesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. ---------------------------------------------------------------------------------------- 2.1 Type de procédure : procédure avec négociation, conformément aux articles L.2124-3, R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la commande publique. 5.1.10 Critères d'attribution : les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le projet de règlement de la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique. Seule est autorisée la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les candidats doivent constituer leur dossier en tenant compte des indications des "Conditions générales d'utilisation" et autres supports mis à disposition par la plateforme de dématérialisation (rubriques Pratique ou Assistance). La signature des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Le candidat qui s'identifie lors du téléchargement du dossier de consultation, vérifie que l'adresse courriel renseignée permettra de façon certaine une correspondance électronique (seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure). ----------------------------------------------------------------------------------------7120000071200000Zac Pré Billy - PringyAnnecy74370FRK28 FRA 2024-09-23+02:0098 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0