16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ ORG-0002 TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT 7 rue de SébastopolToulouse31000FRA40012146300105 LAVENTURE LucDirecteur Général0581313313correspondre@aws-france.com ORG-0003 TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT 7 rue de SébastolToulouse31000FRA1652544 0581313313marches@tm-habitat.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 700768, rue Raymond IvToulouse31068FRA889206 05627357570562735740greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 700768, rue Raymond IvToulouse31068FRA889205 05627357570562735740greffe.ta-toulouse@juradm.fr00174720-202459/20242024-03-22Z 2.3 eforms-sdk-1.7 ee451645-b019-4348-9745-3401905f0ba91b8d9be1-65f1-4918-af0c-2293467b56372024-03-21+01:0011:18:09+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2024031ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE VENTILATION (HORS VMC GAZ)L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE VENTILATION (HORS VMC GAZ) - 2 AGENCESservices5080000050800000Ensemble du patrimoine bailleur de Toulouse Métropole HabitatToulouse31000FRJ23 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - pouvoir de la personne habilitéeused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité - Certificat de formation amiante sous-section 4 - Qualification Rgeusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue 1436998non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436998 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix forfaitaires sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. "fonds propres" ET/OU "subventions" ET/OU "emprunts"false poi-exa40qualityValeur technique poi-exa60pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14369986 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-04-17+02:0012:00:00+02:002024-04-17+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-1436998ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE VENTILATION (HORS VMC GAZ)L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE VENTILATION (HORS VMC GAZ) - 2 AGENCESservices5080000050800000Ensemble du patrimoine bailleur de Toulouse Métropole HabitatToulouse31000FRJ23 FRA 2024-07-01+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges