16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CF596FA9-C23D-D7ED-10D3E1660CCF446B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.coeuressonne.fr/ ORG-0002 COEUR ESSONNE AGGLOMERATION 1 place Saint Exupéry Sainte Geneviève des Bois cedex 91704 FR104 FRA 84530 BRAIVE Eric Président 0169721800 marches@coeuressonne.fr https://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA CF596FD0-F048-6D0A-39D47C857D9D8FC1 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 00175376-202651/20262026-03-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 db09f390-dd41-4668-b508-1e3974db4bcb 0e8f605b-2c77-4a0f-9033-e2fbe9e92a91 2026-03-12+01:00 11:12:54+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-PA-GPA-011 Achat d'un camion benne Ampliroll " à cabine avancée "en occasion récente La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. La durée du marché est comprise entre la date de notification et prend fin au terme du délai de garantie du véhicule (la date et la durée du contrat indiqués dans le présent avis sont donnés à titre indicatif). Le délai de livraison est de 1 mois à compter de la date de notification du contrat. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) supplies Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, comme indiqué dans le présent avis 40000 34134200 34134200 Stade Louis Babin, Route de la Ferté Alais La norville 91290 FR104 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false 1792390 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792390 epo-notice none required not-allowed false no performance Les prestations seront financées sur les fonds propres de Coeur d'Essonne Agglomération. Pour les modalités de paiement, il sera fait application du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux fournitures et services. Le paiement s'effectuera dans un délai de 30 jours à compter de la demande de paiement per-exa 30 quality Qualité du véhicule au regard de sa fiche technique per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792390 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-15+02:00 14:00:00+02:00 false none none F-PF-1792390 Achat d'un camion benne Ampliroll " à cabine avancée "en occasion récente La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. La durée du marché est comprise entre la date de notification et prend fin au terme du délai de garantie du véhicule (la date et la durée du contrat indiqués dans le présent avis sont donnés à titre indicatif). Le délai de livraison est de 1 mois à compter de la date de notification du contrat. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) supplies 40000 34134200 34134200 Stade Louis Babin, Route de la Ferté Alais La norville 91290 FR104 FRA 2026-06-10+02:00 6 0