16 ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FRA 17750005500013 +33144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0001 VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry Paris 75013 FRA 21750001600019 +33 171285923 dfa-bm4@paris.fr 00175608-202460/20242024-03-25Z 2.3 eforms-sdk-1.9 61ef42ba-d3b7-4a65-b577-e9280426d97c 332f4523-6e04-41fb-99c0-cbfa515141e1 2024-03-22+02:00 09:45:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 CPP et au RC (art. 4.2) MAPA services spéciaux supérieurs au seuil avec possibilité de négociation oth-mult Accords-cadres à bons de commande en 2 lots pour la conservation-restauration de vitrail et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris. Accords-cadres à bons de commande en 2 lots pour la conservation-restauration de vitrail et d'arts graphiques propriétés de la Ville de Paris. services Durée du marché : 24 mois renouvelables une fois selon des modalités déterminées au CCAP. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire de chaque lot la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée (sans publicité ni mise en concurrence préalables) prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires à l'objet des présents marchés, afin de pouvoir répondre à un besoin ultérieur. 92522200 92521210 LOT-0001 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none not-allowed required no performance https://marches.maximilien.fr/ ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-23+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 (Ex lot 3) Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration de vitrail. . services Les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiqués à l'article 3.1 du RC. Montant minimum de 100 000 euros HT et montant maximum de 4 000 000 euros HT par période de 24 mois. 92522200 92521210 LOT-0002 ef-stand no-eu-funds false FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none allowed performance no allowed https://marches.maximilien.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 (Ex lot 6) Accord-cadre Ville de Paris pour les prestations de conservation-restauration d?arts graphiques. . services Les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiqués à l'article 3.1 du RC. Montant minimum de 10 000 euros HT et montant maximum de 400 000 euros HT par période de 24 mois 92522200 92521210