16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-bourgoin.fr/ ORG-0002 CH PIERRE OUDOT 40348 30, avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38302 FRA 26380006200238 BERNARD Laurence DIRECTEUR GENERAL 0469157050 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 702260 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 702259 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00177630-202460/20242024-03-25Z 2.3 eforms-sdk-1.7 660fe042-36d4-45c0-bc2c-018e5f16fb51 e206dd06-b32b-4006-a783-5af9233d4727 2024-03-22+01:00 11:14:13+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024ORTHO-LOT43 Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour chirurgie orthopédique et ostésynthèse - relance lot 43 suite à infructuosité - pour la Pharmacie du CH Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance du lot 43 suite infructuosité : Enclouage centromedullaire fémoral verrouillable Clou trochantéro-diaphysaire Inox avec visserie. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ou par l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services supplies 33141000 33141000 Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38300 FRK24 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.Le candidat ainsi que ses fournisseurs devront apporter la preuve de leur agrément de laboratoire pharmaceutique used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1440411 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1440411 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique. Le candidat fournira, à l'appui de son offre, des spécimens conformes et en nombre stipulé dans le catalogue des besoins false poi-exa 70 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 25 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1440411 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-22+02:00 19:00:00+02:00 2024-04-23+02:00 10:00:00+02:00 Bourgoin-Jallieu false 1 fa-wo-rc none F-PF-1440411 Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour chirurgie orthopédique et ostésynthèse - relance lot 43 suite à infructuosité - pour la Pharmacie du CH Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance du lot 43 suite infructuosité : Enclouage centromedullaire fémoral verrouillable Clou trochantéro-diaphysaire Inox avec visserie. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ou par l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services supplies other 33141000 33141000 Centre Hospitalier Pierre Oudot Service Pharmacie 30 avenue du Médipôle Bourgoin-Jallieu 38300 FRK24 FRA 2024-07-01+02:00 2028-02-29+01:00 Accessoires de fixation (broches, guides, mèches, sutures,...) à intégrer 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges