16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.savoie.fr ORG-0002 Département de la Savoie Château des Ducs de Savoie Cs 31802 Chambery 73018 FRA 22730001900014 LE POUVOIR ADJUDICATEUR 0479967373 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 603969 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 603972 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00178989-202461/20242024-03-26Z 2.3 eforms-sdk-1.7 3eb39e32-e578-499a-b912-77c57d4cec72 b8ff2974-99f3-44c0-9213-f7fdace80baa 2024-03-22+01:00 16:20:12+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.savoie.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 3 open false 24AA008 Fourniture et transport de chlorure de sodium pour le traitement des routes départementales de la Savoie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture et transport de chlorure de sodium dans une trentaine de dépôts répartis sur l'ensemble du Département, à destination d'épandage sur les chaussées et de fabrication de saumure supplies 34927100 34927100 Département de la Savoie Chambery 73000 FRK27 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur jointe au Dce, complétée et signée - pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner * - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Emploi de salarié étranger soumis à autorisation de travail - Recours aux salariés détachés used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1440850 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1440850 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. ressources propres du Département false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1440850 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-23+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Maison Technique Départementale (MTD)Tarentaise Maison Technique Départementale (MTD)Tarentaise supplies other 34927100 34927100 Département de la Savoie Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur jointe au Dce, complétée et signée - pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner * - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Emploi de salarié étranger soumis à autorisation de travail - Recours aux salariés détachés used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1440850 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1440850 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. ressources propres du Département false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1440850 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-23+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Maison Technique Départementale (MTD) Albertville/Ugine et Maurienne Maison Technique Départementale (MTD) Albertville/Ugine et Maurienne supplies other 34927100 34927100 Département de la Savoie Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act Déclaration sur l'honneur jointe au Dce, complétée et signée - pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner * - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Emploi de salarié étranger soumis à autorisation de travail - Recours aux salariés détachés used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1440850 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1440850 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. ressources propres du Département false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1440850 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-23+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Maison Technique Départementale (MTD) bassin Chambérien/Combe de Savoie, les 2 lacs et SMMR Maison Technique Départementale (MTD) bassin Chambérien/Combe de Savoie, les 2 lacs et SMMR supplies other 34927100 34927100 Département de la Savoie Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-07-01+02:00 2025-06-30+02:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges