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Avenue-Web Systèmes
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Eurométropole de Strasbourg
Centre administratif
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Strasbourg
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Présidente
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Strasbourg
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Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de Strasbourg
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Madame la Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg
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Ville de Strasbourg
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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Fournitures de gaz conditionnés (butane, propane...), autres gaz et produits associés
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
supplies
358000
24110000
24110000
Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg
Strasbourg
67000
FRF11
FRA
LOT-0001
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres de la Collectivité
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Performances en matière de protection de l'environnement
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Valeur technique
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Prix des prestations
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5
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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Fourniture de gaz conditionnés type butane et proprane
Fourniture de gaz conditionnés type butane et proprane&lt;br/&gt;
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Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg
Strasbourg
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FRA
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12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Durée de la première période : début : date de notification fin : 31/12/2024
Le délai d'exécution des prestations est imposé au Cctp.
Les périodes de fabrication, de livraison ou de congés font partie intégrante du délai contractuel.
Les délais de livraison des prestations « urgent » ou « normal » sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le délai court à compter de la transmission du document ou de la demande par mail ou via plateforme de commandes dématérialisée de la part de l'acheteur.
Deux délais sont imposés par l'acheteur :
- Délai 1 : délai normal de livraison en jour ouvrés : 5
- Délai 2 : délai urgent de livraison en jours ouvrés : 2
LOT-0002
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Fourniture d'autres gaz conditionnés de type acétylène, argon, oxygène
Fourniture d'autres gaz conditionnés de type acétylène, argon, oxygène&lt;br/&gt;
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24111000
Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg
Strasbourg
67000
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Durée de la première période : début : date de notification fin : 31/12/2024
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Les périodes de fabrication, de livraison ou de congés font partie intégrante du délai contractuel.
Les délais de livraison des prestations « urgent » ou « normal » sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le délai court à compter de la transmission du document ou de la demande par mail ou via plateforme de commandes dématérialisée de la part de l'acheteur.
Deux délais sont imposés par l'acheteur :
- Délai 1 : délai normal de livraison en jour ouvrés : 5
- Délai 2 : délai urgent de livraison en jours ouvrés : 2