16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.logelia.fr ORG-0002 LOGELIA CHARENTE 10 impasse d'AusterlitzCs 32518Angouleme Cedex16025FRA27160001700013 PUCEK OlivierDirecteur Général0545386600marches@logelia.fr ORG-0003 LOGELIA 10, Impasse d'AusterlitzAngouleme16000FRA1659561 Service marchés0545386600marches@logelia.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 54115, rue de BlossacHôtel GilbertPoitiers86020FRA686354 05496079190549606809greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Poitiers 54115, rue de BlossacHôtel GilbertPoitiers86020FRA1298689 05496079190549606809greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Poitiers 54115, rue de BlossacHôtel GilbertPoitiers86020FRA686353 05496079190549606809greffe.ta-poitiers@juradm.fr00183950-202462/20242024-03-27Z 2.3 eforms-sdk-1.7 766d0b8c-8179-4b70-b233-934e71630b649720156a-1317-48ab-8139-6dbb64a520b02024-03-25+01:0017:27:56+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.12open false2024.PI.MOE.01Missions de maitrise d'oeuvre pour des réhabilitations de logements sur divers sitesChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. - Réhabilitation de 18 logements - Les Grands Rocs - RUFFEC - Réhabilitation de 16 logements - LIGNIERES-AMBLEVILLE et BELLEVIGNEservices7120000071200000Divers sitesAngouleme16000FRI31 FRALOT-0001 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1441783non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1441783 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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