6e441474-ace9-41a9-bf2d-a478126646a2-01 Remise des offres: Au lieu du 09/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/04/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/04/2024 à 12h01 au plus tard. Lire 19/04/2024 à 12h01 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 SPL Enova Aménagement 436 Rue Pierre et Marie Curie Labege 31670 FRA 82477365900019 Mogicato Bruno Président 0581762442 info@enova-amenagement.fr ORG-0003 SPL ENOVA AMENAGEMENT 436 Rue Pierre et Marie Curie Labege 31670 FRA 59729 https://awsolutions.fr/ 0581762444 info@enova-amenagement.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Toulouse 2 Allée Jules Guesde Bp 7015 Toulouse 31068 FRA 59759 0561337000 0561337113 tgi-toulouse@justice.fr 00184711-202462/20242024-03-27Z 2.3 eforms-sdk-1.7 e921fa60-152d-49ec-a6db-f99bdf8f9ba9 0c0405ba-f1d8-4825-9897-555d550c5469 2024-03-26+01:00 15:10:14+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://enova-labege-toulouse.fr/ body-pl-la hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false M2024-01-ENOVA Marché d'assistance écologique pour la ZAC Enova La présente consultation concerne : Un accompagnement opérationnel sur les mesures d'évitement, de réduction et de compensation du projet urbain Enova. L'accompagnement se fera sous forme de conseil, de rédaction de prescriptions, suivi technique des mesures et gestion de la compensation sur le périmètre du projet urbain. ZAC Enova 31670 Labège services La durée initiale du marché est fixée à 4 ans reconductible tacitement 1 fois. Ainsi, la durée totale du présent marché est fixée à 8 ans 71335000 71313000 71336000 Zac Enova Labège 31670 FRJ23 FRA LOT-0000 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique Liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat used not-allowed no-eu-funds t-requ false 35995 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=35995 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=35995 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 12:01:00+02:00 Labège false none none S-PF-35995 Marché d'assistance écologique pour la ZAC Enova La présente consultation concerne : Un accompagnement opérationnel sur les mesures d'évitement, de réduction et de compensation du projet urbain Enova. 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