16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F75AF32A-9EC0-3672-E6F735D2662FAC5F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://symbhi.fr/ ORG-0002 Hôtel du Département 9 rue Jean Bocq Cs41096 Grenoble 38022 FRK24 FRA 53103 Mulyk Fabien Président 0482868240 correspondre@aws-france.com http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA F75AF34B-F23D-C1F5-E9FCA124C91DA1B6 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA F75AF35C-C935-5EF9-4F906F4AEE747615 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00018547-20258/20252025-01-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 df93c170-dac0-4848-aabd-b8264a47d507 91c67d61-ac47-406a-a66e-831ebfa25f73 2025-01-09+01:00 17:39:34+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false F24SYMUTR-006 Schéma de gestion du bassin versant du Vénéon pour la prévention des inondations, la gestion du transport solide et la restauration des milieux aquatiques pour le compte du SYMBHI Cette opération consiste à étudier, dans le cadre d'une démarche concertée et à partir d'un diagnostic approfondi, plusieurs scénarios de gestion et d'aménagement du torrent du Vénéon et de ses affluents de manière à retenir le scénario optimum et consensuel, qui permettra d'améliorer les conditions d'écoulement, préserver ou restaurer les milieux aquatiques, assurer une bonne gestion des flux sédimentaires et réduire le risque d'inondation dans les secteurs à risque. Le choix du scénario optimum se fera également à travers le prisme d'une analyse socio-économique services 350000 71335000 71313000 LOT-0000 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds false 1582165 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1582165 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1582165 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-17+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-17+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1582165 Schéma de gestion du bassin versant du Vénéon pour la prévention des inondations, la gestion du transport solide et la restauration des milieux aquatiques pour le compte du SYMBHI Cette opération consiste à étudier, dans le cadre d'une démarche concertée et à partir d'un diagnostic approfondi, plusieurs scénarios de gestion et d'aménagement du torrent du Vénéon et de ses affluents de manière à retenir le scénario optimum et consensuel, qui permettra d'améliorer les conditions d'écoulement, préserver ou restaurer les milieux aquatiques, assurer une bonne gestion des flux sédimentaires et réduire le risque d'inondation dans les secteurs à risque. Le choix du scénario optimum se fera également à travers le prisme d'une analyse socio-économique services 350000 71335000 71313000 2025-04-01+02:00 20 0