16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.hautesavoiehabitat.fr/ ORG-0002 HAUTE-SAVOIE HABITAT 970062 Rue Marc Le RouxAnnecy Cedex74055FRA34918561100010 ANTRAS Pierre-YvesDirecteur général0450882243marches@oph74.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRA1111317 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Greffes du tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRA1111316 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00185619-202463/20242024-03-28Z 2.3 eforms-sdk-1.7 19f91bbf-4108-43af-831f-995241622068842e6214-dc6f-4c98-978f-e8ca55e218ce2024-03-27+01:0015:20:41+01:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.4open falseAccord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et dépannage en peinture, papier peint, sols et plomberie dans les logements et parties communes du parc locatif de Haute-Savoie HABITATReconsultation des lots : O2 Rénovation revêtements muraux, plafonds et sols en logements occupés secteurs Annemasse, Agglomération - Salève Vuache - Genevois - Chablais suite non reconduction du marché initial Scindé en deux lots géographiques dans le cadre de la présente reconsultation : O2 secteur Annemasse, Agglomération - Salève Vuache - Genevois et O4 secteur Chablais P4 - Plomberie secteur Arve Chamonix Mont Blanc déclaré sans suite pour cause d'infructosité P7 - Plomberie secteur Genevois déclaré sans suite pour cause d'infructositéworks4545310045453100LOT-0001 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Le candidat doit pouvoir répondre au décret n°2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et notamment à la sous-section 4 : « interventions d'entretien-maintenance sur matériaux susceptibles de contenir de l'amiante ». L'entreprise devra avoir du personnel formé sous-section 4 (a minima un encadrant et un opérateur), pour toute la durée du marché. Toutes les précautions nécessaires devront être prises. L'entreprise candidate remettra ainsi dès la remise de l'offre l'attestation en cours de validité de formation des salariés (encadrants Et opérateurs) intervenant dans le cadre de la sous-section 4, sans quoi la candidature sera irrégulière. Le candidat devra avoir du personnel d'exécution titulaire d'une habilitation électrique Bs attestant d'avoir été sensibilisé aux risques électriques et de sa capacité à réaliser des petits travaux électriques. Pour les lots P4-P7, afin de pouvoir délivrer le certificat de conformité Qualigaz, le candidat doit être titulaire d'une certification de Professionnel du Gaz ou Quali Gaz ou équivalentusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueallowed 1443227non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443227 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14432276 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-30+02:0012:00:00+02:002024-04-30+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc noneO2Rénovation revêtements muraux, plafonds et sols en logements occupés Annemasse, Agglomération - Salève Vuache - GenevoisRénovation revêtements muraux, plafonds et sols en logements occupés secteurs Annemasse, Agglomération - Salève Vuache - Genevois Maximum annuel : 380 000 euro(s) HTworksEffectif oeuvrant minimum : 4 Effectif administratif minimum : 1 other4545310045432000 Le marché démarre à sa notification jusqu'au 30 avril 2025. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 30 avril 2027LOT-0002 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Le candidat doit pouvoir répondre au décret n°2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et notamment à la sous-section 4 : « interventions d'entretien-maintenance sur matériaux susceptibles de contenir de l'amiante ». L'entreprise devra avoir du personnel formé sous-section 4 (a minima un encadrant et un opérateur), pour toute la durée du marché. Toutes les précautions nécessaires devront être prises. L'entreprise candidate remettra ainsi dès la remise de l'offre l'attestation en cours de validité de formation des salariés (encadrants Et opérateurs) intervenant dans le cadre de la sous-section 4, sans quoi la candidature sera irrégulière. Le candidat devra avoir du personnel d'exécution titulaire d'une habilitation électrique Bs attestant d'avoir été sensibilisé aux risques électriques et de sa capacité à réaliser des petits travaux électriques. Pour les lots P4-P7, afin de pouvoir délivrer le certificat de conformité Qualigaz, le candidat doit être titulaire d'une certification de Professionnel du Gaz ou Quali Gaz ou équivalentusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueallowed 1443227non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443227 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14432276 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-30+02:0012:00:00+02:002024-04-30+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc noneO4Rénovation revêtements muraux, plafonds et sols en logements occupés ChablaisRénovation revêtements muraux, plafonds et sols en logements occupés secteur Chablais Maximum annuel : 210 000 euro(s) HTworksEffectif oeuvrant minimum : 3 Effectif administratif minimum : 1 other4545310045432000 Le marché démarre à sa notification jusqu'au 30 avril 2025. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 30 avril 2027LOT-0003 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Le candidat doit pouvoir répondre au décret n°2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et notamment à la sous-section 4 : « interventions d'entretien-maintenance sur matériaux susceptibles de contenir de l'amiante ». L'entreprise devra avoir du personnel formé sous-section 4 (a minima un encadrant et un opérateur), pour toute la durée du marché. Toutes les précautions nécessaires devront être prises. L'entreprise candidate remettra ainsi dès la remise de l'offre l'attestation en cours de validité de formation des salariés (encadrants Et opérateurs) intervenant dans le cadre de la sous-section 4, sans quoi la candidature sera irrégulière. Le candidat devra avoir du personnel d'exécution titulaire d'une habilitation électrique Bs attestant d'avoir été sensibilisé aux risques électriques et de sa capacité à réaliser des petits travaux électriques. Pour les lots P4-P7, afin de pouvoir délivrer le certificat de conformité Qualigaz, le candidat doit être titulaire d'une certification de Professionnel du Gaz ou Quali Gaz ou équivalentusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueallowed 1443227non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443227 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14432276 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-30+02:0012:00:00+02:002024-04-30+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc noneP4Plomberie Arve - Chamonix - Mont BlancPlomberie secteurs Arve - Chamonix - Mont Blanc Maximum annuel : 175 000 euro(s) HTworksEffectif oeuvrant minimum : 3 Effectif administratif minimum : 1 other4545310045330000 Le marché démarre à sa notification jusqu'au 30 avril 2025. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 30 avril 2027LOT-0004 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéused ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Le candidat doit pouvoir répondre au décret n°2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante et notamment à la sous-section 4 : « interventions d'entretien-maintenance sur matériaux susceptibles de contenir de l'amiante ». L'entreprise devra avoir du personnel formé sous-section 4 (a minima un encadrant et un opérateur), pour toute la durée du marché. Toutes les précautions nécessaires devront être prises. L'entreprise candidate remettra ainsi dès la remise de l'offre l'attestation en cours de validité de formation des salariés (encadrants Et opérateurs) intervenant dans le cadre de la sous-section 4, sans quoi la candidature sera irrégulière. Le candidat devra avoir du personnel d'exécution titulaire d'une habilitation électrique Bs attestant d'avoir été sensibilisé aux risques électriques et de sa capacité à réaliser des petits travaux électriques. Pour les lots P4-P7, afin de pouvoir délivrer le certificat de conformité Qualigaz, le candidat doit être titulaire d'une certification de Professionnel du Gaz ou Quali Gaz ou équivalentusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueallowed 1443227non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443227 nonerequired not-allowed false nofalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14432276 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-30+02:0012:00:00+02:002024-04-30+02:0012:30:00+02:00 false1fa-wo-rc noneP7Plomberie GenevoisPlomberie - Genevois Montant maximum annuel : 103 000 euro(s) HTworksEffectif oeuvrant minimum : 3 Effectif administratif minimum : 1 other4545310045330000 Le marché démarre à sa notification jusqu'au 30 avril 2025. Le marché est reconductible tacitement 2 fois pour 1 an sans que la durée totale du marché (y compris reconduction) ne puisse dépasser quatre ans, soit le 30 avril 2027