16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.metropole-dijon.fr ORG-0002 Dijon Métropole 40 Avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRA 24210041000123 le Président 0380745172 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Dijon 61616 22 rue d'Assas Dijon 21016 FRA 747843 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 00187967-202463/20242024-03-28Z 2.3 eforms-sdk-1.7 25e1ef6e-640a-4c94-84e5-fad64e9bb1ab 0271a8da-787b-4810-b5da-b9c2b43f6af5 2024-03-26+01:00 17:12:48+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024DMAO0234 DIJON METROPOLE - Fourniture d'abri-bacs pour la collecte de biodéchets alimentaires Dijon métropole dispose de la compétence de collecte des déchets ménagers sur un territoire constitué de 23 communes (dont Dijon et ses communes avoisinantes). Dijon métropole souhaite mettre en oeuvre une collecte des bio déchets alimentaires sur son territoire et, par conséquent, souhaite acquérir des abri-bacs dédiés supplies Garanties financières Garanties techniques et professionnelles 44613800 44613800 Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ false 1442519 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1442519 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1442519 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-26+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-26+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false 1 fa-wo-rc none F-PF-1442519 DIJON METROPOLE - Fourniture d'abri-bacs pour la collecte de biodéchets alimentaires Dijon métropole dispose de la compétence de collecte des déchets ménagers sur un territoire constitué de 23 communes (dont Dijon et ses communes avoisinantes). Dijon métropole souhaite mettre en oeuvre une collecte des bio déchets alimentaires sur son territoire et, par conséquent, souhaite acquérir des abri-bacs dédiés supplies other 44613800 44613800 Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 0