16 https://www.agospap.com ORG-0001 AGOSPAP 32, rue de Cambrai PARIS 75019 FRA 32385717700279 Cyril Rozier +33 144412710 crozier@agospap.com https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0002 tribunal judiciaire de Paris http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 9-45 avenue de Clichy paris 75017 FR101 FRA 17750111101763 +33144325151 tj-paris@justice.fr ORG-0003 Greffe du tribunal judiciaire de Paris 9-45 avenue de Clichy Paris 75017 FRA 17750111101763 +33144325151 tj-paris@justice.fr 00188191-202463/20242024-03-28Z 2.3 eforms-sdk-1.8 ed96b315-27f6-4999-9106-9dcb729d3df6 365d1cf9-ceab-4038-8992-a6359afa2e97 2024-03-26+01:00 15:40:05+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1007715.html la rcr ORG-0001 nati-ground Se référer au dossier de la consultation true open false COLONIES DE VACANCES ET BAFA : ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS AUTOMNE - NOEL 2024 HIVER - PRINTEMPS 2025 ET DE STAGES BAFA- AUTOMNE 2024 L'Agospap, association loi de 1901, gère les oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 150 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés au enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de vacances et séjours linguistiques. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour. Les séjours achetés concernent des séjours pour les vacances de Noel 2024 hiver - printemps 2025 et des stages BAFA de l'automne 2024 services 55243000 LOT-0001 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24A001 Séjour sports Méca et équitation Colonie de vacances pour des 6 à 11 ans. services 55243000 LOT-0002 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24A002 Séjour foot colonie de vacances pour des 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0003 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24A003 Séjour natation : colonie de vacances pour des 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0004 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24A004 Un séjour Paris : colonie de vacances pour des 8 à 14 ans services 55243000 LOT-0005 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24A005 Séjour foot au sein d'un club professionnel : colonie de vacances pour des 12 à 14 ans services 55243000 LOT-0006 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24A006 Séjour sports de montagne colonie de vacances pour des 12 à 14 ans services 55243000 LOT-0007 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24A007 Un séjour Grèce ou Crète Colonie de vacances pour des 12 à 14 ans services 55243000 LOT-0008 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24E008 Séjour Halloween à Barcelone : Colonie de vacances pour des 15 à 17 ans services 55243000 LOT-0009 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24E009 Séjour aventures en Belgique: Colonie de vacances pour des 15 à 17 ans services 55243000 LOT-0010 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. 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ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H002 Séjour Equestre colonie de vacances pour des 5 à 14 ans services 55243000 LOT-0020 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H003 Séjour SKI : colonie de vacances pour des 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0021 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H004 Séjour SKI : Colonie de vacances pour des 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0022 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H005 Séjour SKI : Colonie de vacances pour des 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0023 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H006 Séjour Ski Colonie de vacances pour des 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0024 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H007 séjour ski Colonie de vacances pour des 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0025 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H008 Séjour Ski Colonie de vacances pour des 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0026 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24N007 Europa Park et Strasbourg : colonie de vacances pour des 12 à 17 ans services 55243000 LOT-0027 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 24N008 Séjour neige colonie de vacances pour des 15 à 17 ans services 55243000 LOT-0028 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H009 Séjour Artistique comprenant les ateliers suivants Colonie de vacances pour des 8 à 14 ans services 55243000 LOT-0029 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H010 séjour Ski Colonie de vacances pour des 12 à 14 ans services 55243000 LOT-0030 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H011 Séjour SKI SURF : colonie de vacances pour des 12 à 14 ans services 55243000 LOT-0031 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H012 séjour ski colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans services 55243000 LOT-0032 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H013 Séjour SKI colonie de vacances pour des 12 à 14 ans services 55243000 LOT-0033 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H014 Séjour SKI Colonie de vacances pour des 15 à 17 ans services 55243000 LOT-0034 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H015 Séjour Ski colonie de vacances pour des 15 à 17 ans services 55243000 LOT-0035 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H016 Séjour SKI ou SURF colonie de vacances pour des 15 à 17 ans services 55243000 LOT-0036 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H017 Séjour SKI SURF colonie de vacances pour des 15 à 17 ans services 55243000 LOT-0037 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. 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ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25H020 Séjour Iles Espagnoles sou Iles Portugaises (hors Tenerife) colonie de vacances pour des 15 à 17 ans services 55243000 LOT-0040 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25P001 Séjour à la campagne Colonie de vacances de 4 à 9 ans services 55243000 LOT-0041 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25P002 Séjour " multi activités colonie de vacances 4 à 9 ans services 55243000 LOT-0042 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-04-18+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 09:00:00+02:00 Siège de l'Agospap false fa-wo-rc none 25P003 Séjour natation : colonie de vacances pour les 6 à 11 ans services 55243000 LOT-0043 tp-abil Capacités techniques et professionnelles Une copie du certificat d'immatriculation à ATOUT France ou pour les associations organisant des séjours collectifs pour mineurs uniquement en France un agrément " Jeunesse et Éducation Populaire ", " Sport " ou " Association Complémentaire de l'Enseignement Public " en cours de validité other Les critères intervenant pour la sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation. no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://agospap.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required 115 il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. 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