16 https://www.marches-securises.fr http://www.ville-vence.fr ORG-0001 Ville de Vence BP 9 06 Vence Cedex 06141 FRL03 FRA 21060157100016 +33 493584113 +33 493584112 commandepublique@ville-vence.fr https://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Nice 18 AVENUE DES FLEURS CS 06 NICE 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489978600 +33 493557831 greffe.ta-nice@juradm.fr 00190031-202655/20262026-03-19+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 443409f1-fa8d-4f93-a1cc-90f46079e792 ff03853e-3d24-43a9-8d09-52b36f118341 2026-03-18Z 09:38:06Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror 14 14 open false 26PMPF0007 Fournitures destinées au Centre Technique Municipal Fournitures destinées au Centre Technique Municipal supplies Le marché est conclu à compter pour un an, à compter de sa date de notification. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. 4720000 44111000 31000000 44115200 03100000 Périmètre de la Commune de Vence VENCE 06140 FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_1 Quincaillerie et petit outillage Quincaillerie et petit outillage supplies La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 60 000 € HT 60000 44316400 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_2 Serrurerie Serrurerie supplies La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 60 000 € HT 60000 44316500 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_4 Matériels de plomberie et de chauffage Matériels de plomberie et de chauffage supplies La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 120 000 € HT 120000 44115200 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_3 Métallerie Métallerie supplies La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 60 000 € HT 60000 44316510 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_9 Matériaux de construction Matériaux de construction supplies La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 200 000 € HT 200000 44111000 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. 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L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_5 Matériels, accessoires et ampoules électriques Matériels, accessoires et ampoules électriques supplies La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 200 000 € HT 200000 44316400 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_6 Produits de peinture Produits de peinture supplies La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 60 000 € HT 60000 44800000 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché. no required allowed per-exa 35 price Prix 35 % per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique 40 % per-exa 25 quality Livraison Livraison 25% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat Recours pour excès de pouvoir (art R. 421-1 et suivants du CJA) dans les 2 mois de la notification Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d'urgence, en cas de référé précontractuel pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_7 Faux plafonds, cloisons légères, revêtements en plastique Faux plafonds, cloisons légères, revêtements en plastique works La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 60 000 € HT 60000 45430000 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. 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Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false 2026-04-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-27+02:00 14:00:00+02:00 Service de la Commande Publique false 1 fa-wo-rc none 26PMPF0007_8 Menuiserie, bois et dérivés Menuiserie, bois et dérivés supplies La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et maximum mono-attributaire : Minimum annuel : 0 Maximum annuel : 60 000 € HT 60000 44220000 Périmètre de la commune de Vence Vence 06140 FRL03 FRA 12 3