16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://loire.marches-publics.info ORG-0002 Communauté de Communes de Forez-Est 13, avenue Jean Jaurès Feurs 42110 FRA 20006589400012 VERICEL Pierre Président 0477282930 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CCM de Forez-Est 13, avenue Jean Jaurès Feurs 42110 FRA 96309 0477282930 marches-publics@forez-est.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 52786 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00192430-202465/20242024-04-02Z 2.3 eforms-sdk-1.7 eaea4d9c-4b6b-477d-8ea0-52355fa1fbcb 78ede6c4-40bd-4e7e-8afe-b2483e829003 2024-03-29+01:00 11:44:55+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://loire.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false S-PA-51344 Marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des bâtiments de Forez Aquatic à Feurs Des missions de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des bâtiments de la piscine intercommunale Forez Aquatic à Feurs services Visites sur site obligatoires : 10/04 à 14h00 ou 18/04 à 8h00 71242000 71310000 LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds 51694 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=51694 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=51694 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-26+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-26+02:00 13:00:00+02:00 false none none S-PF-51694 Marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des bâtiments de Forez Aquatic à Feurs Des missions de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des bâtiments de la piscine intercommunale Forez Aquatic à Feurs services 71242000 71310000 0