92e27fe5-36f8-48a1-8e71-f9af2a1c9e74-01 Remise des offres: Au lieu du 03/04/2024 à 23h59 au plus tard. Lire 08/04/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/04/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 09/04/2024 à 10h00 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.agglo-pau.fr ORG-0002 CA PAU BEARN PYRENEES Hotel De France 2b Place Royale, Cs90547 Pau Cedex 64000 FRA 20006725400017 BAYROU FRANCOIS PRESIDENT 0564641074 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRA 678362 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRA 678361 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr false ORG-0005 CA PAU BEARN PYRENEES Hôtel De France Pau Cedex 64000 FRA 1627618 0559115050 marches.procedures@agglo-pau.fr 00192777-202465/20242024-04-02Z 2.3 eforms-sdk-1.7 312aa6a3-68cd-4e2e-8645-cfb3b3f49a2d 6b081dfd-c120-4ce4-9682-34f7c741121b 2024-03-29+01:00 11:36:28+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html la gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false CDA 24/14 (16A) Convention de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de frais de santé au profit des agents de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées, de la Ville de Pau, et du CCAS de la Ville de Pau CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées, la Ville de Pau, et le CCAS de la Ville de Pau Les conventions prendront effet au 1er janvier 2025 à 00h00 jusqu'au 31 décembre 2030 à 23h59. Les deux parties ont la faculté de résilier les contrats annuellement, sous réserve du délai de préavis contractuel avant la date anniversaire du 1er janvier services Critères de sélection des candidatures/Critères de jugement des offres/Forme du groupement/Règlement du marché : Cf. règlement de consultation Retrait du Règlement de Candidature et de la note informative du Dce : https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf : Cda 24/14 (16a) 66510000 66512220 Hôtel De France Pau Cedex 64000 FRI15 FRA LOT-0000 sui-act Cf. règlement de consultation used ef-stand Cf. règlement de consultation used tp-abil Cf. règlement de consultation used not-allowed no-eu-funds t-requ 1421236 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1421236 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1421236 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 10:00:00+02:00 false none none S-PA-1421236 Convention de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de frais de santé au profit des agents de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées, de la Ville de Pau, et du CCAS de la Ville de Pau CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées, la Ville de Pau, et le CCAS de la Ville de Pau Les conventions prendront effet au 1er janvier 2025 à 00h00 jusqu'au 31 décembre 2030 à 23h59. Les deux parties ont la faculté de résilier les contrats annuellement, sous réserve du délai de préavis contractuel avant la date anniversaire du 1er janvier services 66510000 66512220 Hôtel De France Pau Cedex 64000 FRI15 FRA