16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-agen.net/ ORG-0002 Agglomération d'Agen 90045 8 rue André Chénier Agen 47916 FRA 20009695600012 DIONIS DU SEJOUR JEAN Président 0553696867 service.marches@agglo-agen.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRA 602288 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRA 605336 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 00194407-202466/20242024-04-03Z 2.3 eforms-sdk-1.7 89f856cf-fc67-4753-8251-6a95a396b4fc 6b079dbb-e283-4d62-a899-dbb8a084d407 2024-03-29+01:00 18:34:59+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agglo-agen.net/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024DEA04 ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES DE L'AGGLOMERATION D'AGEN Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire et des prix unitaires services 600000 79311000 79311000 Agglomération d'Agen Agen 47000 FRI14 FRA LOT-0001 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1445170 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445170 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445170 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-14+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-14+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 Schéma directeur eaux usées Schéma directeur eaux usées services Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 12 mois 79311000 79311000 Agglomération d'Agen Agen 47000 FRI14 FRA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 0 LOT-0002 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1445170 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445170 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445170 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-14+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-14+02:00 14:00:00+02:00 false none none 02 Schéma directeur eaux pluviales Schéma directeur eaux pluviales services Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 14 mois 79311000 79311000 Agglomération d'Agen Agen 47000 FRI14 FRA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 0