16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne.fr/ ORG-0002 Ville de Saint Etienne 503 Hôtel de ville Saint Etienne 42007 FRA 21420218600018 Le Maire 0477486604 marchespublics@saint-etienne.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1316 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1317 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00194486-202466/20242024-04-03Z 2.3 eforms-sdk-1.7 038d53cd-3e55-4928-8748-fe6fa30577ff 89665bab-4d0d-4d9d-a6af-bb628f49be5d 2024-03-29+01:00 16:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 23AOO-547 Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils autoportés, outils tractés et outils portés pour la Ville de Saint-Étienne Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables. L'estimation annuelle des prestations est de 400 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de deux ans démarrant à compter de sa notification jusqu'au 19 avril 2026 supplies S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, après la date limite de remises des offres, chaque candidat admis a l'obligation de participer à des essais selon les modalités prévues au règlement de consultation (date prévisionnelle : mai 2024) 1000000 16700000 16700000 Ville de Saint-Etienne Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0000 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true 51703 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=51703 none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale poi-exa 40 price Prix des prestations https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=51703 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-03+02:00 13:00:00+02:00 Saint-Etienne false 1 fa-wo-rc none F-PF-51703 Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils autoportés, outils tractés et outils portés pour la Ville de Saint-Étienne Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables. L'estimation annuelle des prestations est de 400 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de deux ans démarrant à compter de sa notification jusqu'au 19 avril 2026 supplies other 16700000 16700000 Ville de Saint-Etienne Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 0