020bfdbb-059d-4e6b-8736-db8cff0c5653-01 Remise des offres: Au lieu du 05/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/04/2024 à 12h00 au plus tard. 17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://semitan.tan.fr ORG-0002 SEMITAN 64605 3 Rue Bellier Nantes 44046 FRA 31468496000045 Le Grontec Olivier Directeur Général 0251817700 0251817770 correspondre@aws-france.com ORG-0003 SEMITAN 3 rue Bellier - Bp 64 605 Nantes cedex 1 44046 FRA 1655718 Service Commande Publique 0251817700 0251817770 marchespublics@semitan.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Nantes 19 quai François Mitterrand Nantes 44921 FRA 756185 0251179500 0251179831 tgi-nantes@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Nantes 19 quai François Mitterrand Nantes 44921 FRA 1599688 0251179500 0251179831 tgi-nantes@justice.fr 00195054-202466/20242024-04-03Z 2.3 eforms-sdk-1.7 46bbef82-31cd-4bef-8f96-34b546ca1f05 cf8dd931-df9c-48f9-a460-613950c8133a 2024-04-02+02:00 14:26:37+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://semitan.tan.fr/fr/menu/partenaires/les-entreprises/achats-et-marches/ urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. neg-w-call false 24C02/107-108 Accord-cadre de fourniture de bandages et pièces associées - 2 lots La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de chaque accord-cadre de fourniture de bandages et pièces associées pour les tramways Alstom TFS et Bombardier Incentro du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Le détail complet des prestations figure au CCTP. La consultation est décomposée en 2 lots suivants : - Lot 1 - Bandages Alstom TFS - Lot 2 - Bandages et pièces associées Bombardier Incentro Ces 2 lots feront l'objet de 2 accords-cadres distincts. Les candidats peuvent déposer un pli pour un lot ou les 2 lots et être attributaire d'un lot ou des 2 lots supplies Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Conditions de participation des concurrents : Pour chaque lot, les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans le domaine de la fabrication ou la distribution de bandages de roues ou de composants de matériels roulants ferroviaires. La sous-traitance est interdite en fourniture. Langue utilisée : Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté. Remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée 34631000 34320000 Rezé 44400 FRG01 FRA LOT-0001 sui-act - Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant. - La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le candidat fournira son numéro unique d'identification délivré par l'Insee, ou à défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points. - Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité used true ef-stand - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2 used true tp-abil - Une note sur les moyens humains et techniques de l'entreprise comprenant : a. Le nombre de personnel et le détail de l'organigramme de l'entreprise ; b. Le processus logistique avec une déclaration détaillant son organisation logistique et ses moyens techniques (matériels). - Expériences similaires : une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des trois dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire (transmettre ses coordonnées) pour les prestations les plus importantes (Indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, le matériel sur lequel sont montés les produits, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées). - Politique qualité : Les candidats détailleront leur politique qualité industrielle en rapport avec l'objet de la consultation (management Iso) used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 1439251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1439251 Modalités de financement : ressources propres de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures none true En cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'acheteur tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète de l'accord-cadre. Les entreprises ont la possibilité de présenter plusieurs offres pour les accords-cadres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans ce cas, un candidat ne pourra être désigné mandataire que d'un seul groupement required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1439251 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 true 5 1 false 1 fa-wo-rc none 1 Bandages Alstom TFS Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur la fourniture de bandages pour les tramways Alstom TFS du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, avec un montant minimum de 70.000,00 euros HT et un montant maximum de 350.000,00 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 (trois) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 (deux) fois 1 (un) an other 34631000 34631000 34320000 Rezé 44400 FRG01 FRA 2 2 fois 1 an LOT-0002 sui-act - Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant. - La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le candidat fournira son numéro unique d'identification délivré par l'Insee, ou à défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points. - Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité used true ef-stand - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2 used true tp-abil - Une note sur les moyens humains et techniques de l'entreprise comprenant : a. Le nombre de personnel et le détail de l'organigramme de l'entreprise ; b. Le processus logistique avec une déclaration détaillant son organisation logistique et ses moyens techniques (matériels). - Expériences similaires : une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des trois dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire (transmettre ses coordonnées) pour les prestations les plus importantes (Indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, le matériel sur lequel sont montés les produits, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées). - Politique qualité : Les candidats détailleront leur politique qualité industrielle en rapport avec l'objet de la consultation (management Iso) used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 1439251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1439251 Modalités de financement : ressources propres de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures none true En cas de groupement, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire, ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'acheteur tel qu'il est indiqué ci-dessus, afin d'assurer l'exécution complète de l'accord-cadre. Les entreprises ont la possibilité de présenter plusieurs offres pour les accords-cadres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans ce cas, un candidat ne pourra être désigné mandataire que d'un seul groupement required not-allowed false no performance Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1439251 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 true 5 1 false 1 fa-wo-rc none 2 Bandages et pièces associées Bombardier Incentro Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur la fourniture de bandages et pièces associées pour les tramways Bombardier Incentro du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, avec un montant minimum de 200.000,00 euros HT et un montant maximum de 700.000,00 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 (trois) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 (deux) fois 1 (un) an other 34631000 34631000 34320000 Rezé 44400 FRG01 FRA 2 2 fois 1 an