16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.laregion.fr ORG-0002 Région Occitanie 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRA 20005379100014 DELGA Carole Présidente 0561335050 marches.publics@laregion.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059154 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059153 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00195201-202466/20242024-04-03Z 2.3 eforms-sdk-1.7 a5ae58fe-2a6f-4353-bbd1-130ab9312bad cd14058e-b766-42e2-b900-38bde8b4acf2 2024-03-29+01:00 19:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.laregion.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 6 open false 2024-FCS-0085 Acquisition de matériels pédagogiques pour le lycée VICTOR HUGO (31) - (6 lots) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445083 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-05-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-03+02:00 10:00:00+02:00 false none none 01 ETUDE DES OBJETS CONNECTES ET DU SIGNAL RADIO POUR BTS CIEL ETUDE DES OBJETS CONNECTES ET DU SIGNAL RADIO POUR BTS CIEL supplies other 39162100 39162100 Lycée Victor Hugo33 Bd Victor Hugo Colomiers 31770 FRJ23 FRA 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Rc used ef-stand Rc used tp-abil Rc used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1445083 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445083 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445083 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-05-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-03+02:00 10:00:00+02:00 false none none 02 CONTROLEUR PROGRAMMABLE POUR BTS CIEL CONTROLEUR PROGRAMMABLE POUR BTS CIEL supplies other 39162100 39162100 Lycée Victor Hugo33 Bd Victor Hugo Colomiers 31770 FRJ23 FRA 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Rc used ef-stand Rc used tp-abil Rc used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1445083 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445083 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Rc used ef-stand Rc used tp-abil Rc used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1445083 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445083 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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