16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://manchenumerique.fr ORG-0002 SM Manche Numérique 235 rue Joseph Cugnot - Zone Delta Saint Lo 50000 FRA 25500359200102 DELAUNAY Antoine Président 0233778360 commandepublique@manchenumerique.fr https://telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3 rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 854861 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr https://telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3 rue Arthur Leduc Caen 14050 FRA 861801 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 00196041-202466/20242024-04-03Z 2.3 eforms-sdk-1.7 d800a330-d04f-414e-9acf-5adeae1da6a0 484bb29d-7caa-40a3-bcf3-ca9815aabdf6 2024-03-29+01:00 16:30:14+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-DSNT-002 Fourniture d'une solution de sauvegarde externalisée et la restauration des données pour le Système d'Information des adhérents de Manche Numérique Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services Lot unique 24 mois - 2 reconductions de 12 mois chacune services 1200000 72317000 72322000 235, rue Joseph Cugnot - Zone Delta Saint-Lo 50000 FRD12 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Gestion environnementale used not-allowed no-eu-funds not-requ 1444887 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1444887 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1444887 2024-09-06 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-06+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-06+02:00 12:30:00+02:00 Manche Numerique false none none S-PF-1444887 Fourniture d'une solution de sauvegarde externalisée et la restauration des données pour le Système d'Information des adhérents de Manche Numérique Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services Lot unique 24 mois - 2 reconductions de 12 mois chacune services 72317000 72322000 235, rue Joseph Cugnot - Zone Delta Saint-Lo 50000 FRD12 FRA 2 Renouvelable 2 fois par période de 12 mois