16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6B846A65-E9B0-20E5-3A966A35E357077F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.theatreducapitole.fr/ ORG-0002 ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE 41408 Place du Capitole Toulouse 31014 FRJ23 FRA 77383 GRASS Françis Président 0531229217 marches.etablissement.public@capitole.toulouse.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 6B846A88-A00C-D309-3EB955D9235AEFD0 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 6B846A9C-E666-EC91-14C6E5A06123C49B 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00197073-202657/20262026-03-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 545e7a09-685a-4322-a294-fd98a3460e3a 64403883-a9e9-427c-9e7b-da8204b021ff 2026-03-20+01:00 11:17:57+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025EPC0020 2025EPC0020 - FOURNITURE DE PANNEAUX BOIS POUR LES ATELIERS DECORS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE La présente consultation concerne la fourniture de panneaux bois destinés principalement à l'activité des Ateliers Décors. Ces fournitures sont destinées à la fabrication des décors de l'Opéra national du Capitole de Toulouse ainsi qu'à l'ameublement. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes, toutes périodes confondues, est donc défini comme suit : 360 000 euro(s) HT. Le montant maximal annuel est de 90 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs (renvoi au RC) et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes la première année d'exécution du marché puis révisables annuellement les années suivantes à la date anniversaire de la notification du marché, par application d'une formule représentative de l'évolution du coût des fournitures supplies La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format pades. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) 03410000 03410000 Place du Capitole Toulouse 31014 FRJ23 FRA LOT-0000 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaille questionnaire à destination des entreprises concernant leur politique Rse à compléter slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false 1796193 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796193 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Modalités de financement et de paiement : Ressources propres de l'Etablissement public du Capitole per-exa 35 quality Qualité technique des produits per-exa 5 quality Organisation logistique dédiée per-exa 20 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796193 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-20+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1796193 2025EPC0020 - FOURNITURE DE PANNEAUX BOIS POUR LES ATELIERS DECORS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE La présente consultation concerne la fourniture de panneaux bois destinés principalement à l'activité des Ateliers Décors. Ces fournitures sont destinées à la fabrication des décors de l'Opéra national du Capitole de Toulouse ainsi qu'à l'ameublement. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 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