16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRA35180897700034 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRA59 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRA5948 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00197532-202467/20242024-04-04Z 2.3 eforms-sdk-1.7 b035b676-2049-4f0b-ad4d-a7e1826074b0176cbe81-8f22-4a26-9250-8f77128f15ed2024-04-02+02:0018:11:51+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.16open false2024-0039TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE 50 LOGEMENTS COLLECTIFS-ZAC ROQUE FRAISSE lot 22-SAINT-JEAN-DE-VEDASConstruction de 50 logements collectifs avec un niveau de sous-solworks4521000045210000Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRALOT-0001 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-21+02:0012:00:00+02:002024-05-23+02:0000:00:00+02:00 false none none1Lot n°1 : TERRASSEMENT - FONDATIONS-GROS OEUVRETravaux de terrassementworks other4521000045223220Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRA Une prestations supplémentaire éventuelle est obligatoirement à chiffrer pour l'entreprise. Le dossier présente une prestation supplémentaire éventuelle : - Lot 1 : Beton Bas Carbone Des Planchers Inferieurs Et Voiles De Refends0LOT-0002 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa40qualityValeur technique poi-exa60pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-21+02:0012:00:00+02:002024-05-23+02:0000:00:00+02:00 false none none2Lot n°2 : FLOCAGEFLOCAGE - GAINES COUPE FEUworks other4521000045320000Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRA 0LOT-0003 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-21+02:0012:00:00+02:002024-05-23+02:0000:00:00+02:00 false none none3Lot n°3 : ETANCHEITEETANCHEITEworks other4521000045261420Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRA 0LOT-0004 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa40qualityValeur technique poi-exa60pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-21+02:0012:00:00+02:002024-05-23+02:0000:00:00+02:00 false none none4Lot n°4 : MENUISERIE EXTERIEURES PVCMENUISERIES EXTERIEURES PVCworks other4521000045421000Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRA 0LOT-0005 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa40qualityValeur technique poi-exa60pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-21+02:0012:00:00+02:002024-05-23+02:0000:00:00+02:00 false none none5Lot n°5 : MENUISERIE EXTERIEURES ALUMINIUMMENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUMworks other4521000045421150Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRA 0LOT-0006 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa40qualityValeur technique poi-exa60pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-21+02:0012:00:00+02:002024-05-23+02:0000:00:00+02:00 false none none6Lot n°6 : MENUISERIE INTERIEURE BOISMENUISERIES INTERIEURES BOISworks other4521000045421150Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRA 0LOT-0007 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa40qualityValeur technique poi-exa60pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-21+02:0012:00:00+02:002024-05-23+02:0000:00:00+02:00 false none none7Lot n°7 : CLOISONS DOUBLAGECLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDSworks other4521000045421141Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRA 0LOT-0008 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa40qualityValeur technique poi-exa60pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. 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Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-21+02:0012:00:00+02:002024-05-23+02:0000:00:00+02:00 false none none9Lot n°9 : SERRURERIE-Travaux de serrurerieworks other4521000044316500Zac Roque Fraisse - Lot 22Saint-Jean-De-Vedas34430FRJ13 FRA 0LOT-0010 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6160non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6160 nonerequired not-allowed false no performanceLa présente consultation prévoit des heures d'insertion sociales comme précisé dans l'annexe 1 au CCAP (pièce du DCE disponible en ligne)false poi-exa40qualityValeur technique poi-exa60pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61604Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. 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Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. 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