b0e5d780-b19e-4d69-9d8c-c7b01e830ab2-01 Remise des offres: Au lieu du 30/03/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 30/04/2026 à 17h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/03/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 30/04/2026 à 17h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4113177A-DF58-A3BC-0E4FB7BF495076F9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics ORG-0002 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 52492 DOUBLET Gabriel Président 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0003 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 411317AD-DC6C-54E9-1378FD2F0F5293E3 Direction de la commande publique 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 411317C3-BF38-D7CC-A11CCDB4FB377AD8 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon 53 boulevard Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 411317DF-B72F-6FCA-D89E805889D1D307 0472770520 0478928316 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 411317F7-C1EF-0D9B-3065F2D3D9160131 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00199241-202657/20262026-03-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2744f7d7-9598-4de7-b35c-293591baadfc db0120f4-adae-4d55-baac-de1d7f2189ed 2026-03-19+01:00 15:31:10+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2025056 Prestations de traiteur L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre vise à encadrer les prestations de traiteur et de restauration nécessaires à l'organisation des événements organisés par Annemasse Agglo, dans un souci de cohérence, de qualité de service et de développement durable services Les sous-critères du critère "qualité de la prestation" (45.0) sont les suivants : 2.1 Nature, variété et choix des mets proposés (25.0) 2.2 Moyens et méthodologie mis en place pour la réalisation des prestations (20.0) Les sous-critères du critère "Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché" sont les suivants : 3.1 Mesures de lutte contre le gaspillage alimentaire pour l'exécution du marché 3.2 Produits durables et de qualité pour la réalisation des prestations du marché 3.3 Gestion des emballages, contenants et déchets dans le cadre de l'exécution du marché 360000 55520000 55520000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement, si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1785126 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1785126 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières per-exa 45 quality Qualité de la prestation per-exa 15 quality Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1785126 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-30+02:00 17:00:00+02:00 134493-2026 2026-04-30+02:00 17:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 02 Buffets-cocktails déjeunatoires ou dînatoires Buffets-cocktails apéritifs, déjeunatoires ou dînatoires avec pièces froides ou chaudes, petits fours sucrés ou salés, mignardises ou équivalents services other 150000 55520000 55520000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 2026-06-01+02:00 36 2 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, dont la durée pour chaque période est de 12 mois LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur (imprimé Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement, si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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