16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://agysoft.marches-publics.info ORG-0002 Syndicat d'Irrigation Drômois 23, Rue des Tilleuls Montélier 26120 FRA 20004051700035 VALLON Bernard Président 0475587555 correspondre@aws-france.com ORG-0003 SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS 23, Rue des Tilleuls Montelier 26120 FRA 1666858 Olivier ROCHAS 0475587555 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 585107 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 585113 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00201180-202468/20242024-04-05Z 2.3 eforms-sdk-1.7 9cb8582b-e5ad-4402-8db0-0965b1c65ee4 0ebbcf68-3a28-47a2-8725-c1bd7f75b67b 2024-04-04+02:00 10:13:52+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2023-0008 Accord-cadre de fourniture de véhicules utilitaires légers pour les besoins du service exploitation du Syndicat d'Irrigation Drômois Fourniture de 15 à 20 véhicules sur une durée de 4 ans supplies 460000 34144700 34144700 23, Rue des Tilleuls Montelier 26120 FRK23 FRA LOT-0000 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds 1446787 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1446787 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1446787 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-13+02:00 15:00:00+02:00 2024-05-13+02:00 16:00:00+02:00 Au siège social du Sid à Montelier false 7 fa-w-rc none F-PF-1446787 Accord-cadre de fourniture de véhicules utilitaires légers pour les besoins du service exploitation du Syndicat d'Irrigation Drômois Fourniture de 15 à 20 véhicules sur une durée de 4 ans supplies 34144700 34144700 23, Rue des Tilleuls Montelier 26120 FRK23 FRA 2024-06-01+02:00 48 0