e8bf78d9-8fa8-491d-bd3a-aaf3e29d1e94-01 Remise des offres: Au lieu du 17/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 23/04/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/04/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 24/04/2024 à 14h00 au plus tard.16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitatdelill.fr ORG-0002 HABITAT DE L'ILL 7 rue QuintenzIllkirch-Graffenstaden67400FRA77877019800027 Monsieur le Directeur0368002974correspondre@aws-france.com ORG-0003 HABITAT DE L'ILL 7 rue QuintenzIllkirch-Graffenstaden674000FRA1651896 0368002974departement.juridique@habitatdelill.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciairerue du Général FabvierNancy54035FRA582435 03839085000383274984tj-nancy@justice.fr00202112-202468/20242024-04-05Z 2.3 eforms-sdk-1.7 484da79b-a7bf-4095-a119-813b2a90365527c58e7f-51e3-434a-a852-3fd07534208e2024-04-03+02:0015:59:10+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infopub-underthc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2024-TX-0006Construction neuve de 35 logements collectifs et 11 maisons individuelles groupées - Quartier des Aubépines à BRUMATH (67170) - L'OXALISLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesworksUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation4511250045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRALOT-0001 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none01Terrassement - Voirie - Assainissement - AEPTerrassement - Voirie - Assainissement - AEPworks other451125004511123045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0002 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none1Terrassement - Gros oeuvreTerrassement - Gros oeuvreworks other451125004511123045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0003 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none1ARenforcement du solRenforcement du solworks other451125004522322045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0004 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none2Charpente boisCharpente boisworks other451125004542200045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0005 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none3Couverture - EtanchéitéCouverture - Etanchéitéworks other451125004526142045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0006 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none4EchafaudageEchafaudageworks other451125004526210045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0007 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none5Ravalement de façadeRavalement de façadeworks other451125004544300045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0008 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none6Menuiserie extérieure PVCMenuiserie extérieure PVCworks other451125004542100045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0009 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none7SerrurerieSerrurerieworks other451125004542100045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0010 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none8Porte de garagePorte de garageworks other451125004542113145211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0011 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none9Plâtrerie - Plafonds suspendusPlâtrerie - Plafonds suspendusworks other451125004541000045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0012 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none10Menuiserie intérieure boisMenuiserie intérieure boisworks other451125004542100045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0013 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none11ChapesChapesworks other451125004526232145211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0014 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none12Carrelage - FaïenceCarrelage - Faïenceworks other451125004543100045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0015 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none13Revêtement de sols souples - ParquetRevêtement de sols souples - Parquetworks other451125004543211145211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0016 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none14Peinture intérieurePeinture intérieureworks other451125004544210045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0017 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none15AscenseursAscenseursworks other451125004531310045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0018 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none16ChauffageChauffageworks other451125004523214145211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0019 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none17VentilationVentilationworks other451125004533121045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0020 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none18SanitaireSanitaireworks other451125004523246045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0021 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none19ElectricitéElectricitéworks other451125004531500045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0022 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none20Réseaux secsRéseaux secsworks other451125004523100045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0023 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none21Mobiliers - Espaces vertsMobiliers - Espaces vertsworks other451125004511271045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0LOT-0024 sui-actLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationused tp-abilLes éléments relatifs à la candidature sont décrits dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1436636non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436636 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des chargesfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14366366- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-23+02:0012:00:00+02:002024-04-24+02:0014:00:00+02:00 false none none22NettoyageNettoyageworks other451125004545200045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-03-01+01:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0