16 www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 1 CHE JACQUES DE BAERZE Dijon 21000 FRC11 FRA 13001779101412 Pôle Commande Publique 0666402741 pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr www.telerecours.fr TPO-0001 Tribunal administratif de Dijon 22 Rue d'Assas - BP 61616 DIJON CEDEX 21000 FRC11 FRA 00202356-202562/20252025-03-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 6964ac8e-1175-40f5-bdc8-285da0c66a47 23c223b2-8764-4c94-b53d-2e23509ba487 2025-03-27+02:00 10:19:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.marches-publics.gouv.fr body-pl env-pro ORG-0001 corruption Se référer au contenu du DCE Le candidat est libre de répondre à un seul lot ou aux 2 lots. open all 25_DIMOA_GPE2 Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction des barrages d'Etigny, de Rosoy et de Pêchoir Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction des barrages d'Etigny, de Rosoy et de Pêchoir services La négociation est interdite. Des clauses sociales sont prévues (cf. CCAP). Chaque lot comporte des tranches. 2715000 71300000 LOT-0001 other Se référer au contenu du règlement de consultation not-allowed no-eu-funds 25_DIMOA_GPE2 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none not-known performance required not-allowed poi-exa 40 price Prix poi-exa 35 quality Compréhension du contexte et méthodologie (cf. règlement de consultation pour plus de détails) poi-exa 25 quality Compétences et organisation (cf. règlement de consultation pour plus de détails) https://www.marches-publics.gouv.fr 210 - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. TPO-0001 TPO-0001 TPO-0001 FRA false false required true 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-12+02:00 14:00:00+02:00 La date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. false none none 1 Etigny - Rosoy Etigny - Rosoy services 1790000 71300000 8 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0002 other Se référer au contenu du règlement de consultation not-allowed no-eu-funds 25_DIMOA_GPE2 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none not-allowed required no poi-exa 40 price Prix poi-exa 35 quality Compréhension du contexte et méthodologie (cf. règlement de consultation pour plus de détails) poi-exa 25 quality Compétences et organisation (cf. règlement de consultation pour plus de détails) https://www.marches-publics.gouv.fr 210 - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. TPO-0001 TPO-0001 TPO-0001 FRA false false required true 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-12+02:00 14:00:00+02:00 La date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. false none none 2 Pêchoir Pêchoir services 925000 71300000 8 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.