16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://fr.ap-hm.fr/ ORG-0002 ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE 80 rue Brochier Marseille 13292 FRA 26130008100484 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondance@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRA 780330 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRA 780329 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00202611-202468/20242024-04-05Z 2.3 eforms-sdk-1.7 9afba254-2d18-4917-a2d4-dbb209bbba89 e72218f5-f5db-4a1a-8170-fc149fe6fcd9 2024-04-03+02:00 15:34:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 2024-0234 PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES ET DE TRANSPORTS DE PERSONNES POUR L'AP-HM Transports sanitaires de patients allongés médicalisés et non médicalisés o à charge de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365 jours/an). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans minimum et avec un montant maximum par lot. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 200 000 euro(s) HT (lots et périodes confondus). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs, sont sur la durée totale de l'accord-cadre et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le lot 41 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les lots 43 et 49 sont mono-attributaires services Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la Lfss, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique. Il s'agit de la relance de 3 lots de la précédante consultation n°2021_0499 1100000 85143000 85143000 La liste des établissements dont dépend l'exécution de la prestation est indiquée à l'annexe 1 du Ccap. L'exécution de la prestation s'effectuera en tout lieu prescrit par la demande de transport Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act Voir article 5 du Règlement de la Consultation used ef-stand Voir article 5 du Règlement de la Consultation used tp-abil Voir article 5 du Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera renouvelé courant 2025 not-allowed 1446218 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1446218 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1446218 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-06+02:00 14:00:00+02:00 2024-05-06+02:00 14:05:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 41 TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCE CONCEPTION JOUR en multi-attribution, maximum 3 attributaires. L'estimé correspond au montant maximum du lot pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction services 85143000 85143000 La liste des établissements dont dépend l'exécution de la prestation est indiquée à l'annexe 1 du Ccap. L'exécution de la prestation s'effectuera en tout lieu prescrit par la demande de transport Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2024-06-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Voir article 5 du Règlement de la Consultation used ef-stand Voir article 5 du Règlement de la Consultation used tp-abil Voir article 5 du Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera renouvelé courant 2025 not-allowed 1446218 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1446218 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1446218 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-06+02:00 14:00:00+02:00 2024-05-06+02:00 14:05:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 43 TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES APHM HAD en mono-attribution L'estimé correspond au montant maximum du lot pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction services 85143000 85143000 La liste des établissements dont dépend l'exécution de la prestation est indiquée à l'annexe 1 du Ccap. L'exécution de la prestation s'effectuera en tout lieu prescrit par la demande de transport Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2024-06-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act Voir article 5 du Règlement de la Consultation used ef-stand Voir article 5 du Règlement de la Consultation used tp-abil Voir article 5 du Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera renouvelé courant 2025 not-allowed 1446218 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1446218 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. 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L'exécution de la prestation s'effectuera en tout lieu prescrit par la demande de transport Bouches-du-Rhône 13000 FRL04 FRA 2024-06-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges