16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandbelfort.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération Grand Belfort Place d'Armes Belfort 90020 FRA 20006905200013 MESLOT DAMIEN Président 0384542424 marchespublics@grandbelfort.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1154175 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRA 1384912 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1386175 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00202683-202468/20242024-04-05Z 2.3 eforms-sdk-1.7 327336df-69e9-4838-b2af-9fb2b4050adf cc7112f3-5c3c-42ad-8e3a-e35911acf109 2024-04-04+02:00 12:10:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 24V016 Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Belfort L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 705000 77310000 77310000 Ville de Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1446877 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la Ville de Belfort false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 Belfort false 1 fa-wo-rc none 1 Entretien des espaces verts secteur OUEST de la ville de Belfort Entretien des espaces verts secteur OUEST de la ville de Belfort services 77310000 77310000 Ville de Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1446877 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la Ville de Belfort false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 Belfort false 1 fa-wo-rc none 2 Entretien espaces verts secteur EST de la ville de Belfort Entretien espaces verts secteur EST de la ville de Belfort services 77310000 77310000 Ville de Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1446877 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la Ville de Belfort false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-05-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-06+02:00 00:00:00+02:00 Belfort false 1 fa-wo-rc none 3 Entretien patrimoine arboré de la ville de Belfort Entretien patrimoine arboré de la ville de Belfort services 77310000 77310000 Ville de Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges