16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA71B71209-AF1C-B6CB-D9D0CCAF158F30F5 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.opacsaoneetloire.fr/ ORG-0002 OPAC Saône & Loire 800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyCs 41409Macon71000FRC13FRA55542 la directrice générale0385326000service.des.marches@opacsaoneetloire.fr ORG-0003 OPAC Saône et Loire Macon71000FRC13FRA71B71229-BF5F-FAF6-ABB1C0E9014856A6 0385326000service.des.marches@opacsaoneetloire.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 6161622, rue d'AssasDijon21016FRC11FRA71B7125C-ECF2-9679-B0794BA4AEC2B41D 03807391000380733989greffe.ta-dijon@juradm.fr00203319-202563/20252025-03-31+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e21a192b-1c3c-451b-a90b-a9c8f8a56a779950c469-b452-4601-a570-6f84f1ea44542025-03-27+01:0016:15:11+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.2open false20250029Diagnostics faunistiquesLa consultation a pour objet la réalisation d'une évaluation de la biodiversité.Le diagnostic faunistique avant travaux évalue la présence d'espèces animales, notamment protégées, sur le site. L'objectif est d'analyser les habitats et d'estimer l'impact des travaux sur la faune. Des mesures de protection adaptées sont ensuite proposées pour respecter les régulations environnementales.Les lieux d'exécution sont les suivants: MONTCEAU, PARAY, MACON,AUTUN,CREUSOT et CHALONservicesLes dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Modalités de financement : Budget de l'Etablissement Montant du budget: 400 000 euros Ht/4 ans Montant maximum: 520 000 euro(s) Ht/4 ans Modalités de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur4000007131344071313440800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRALOT-0001 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Lettre de candidature (Dc1) - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 - cf. cadre joint)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Assurance responsabilité civile et professionnelle pour l'année en coursused tp-abilEffectifs - Déclaration des effectifs sur les 3 dernières années Moyens matériels - Description de l'équipement technique Attestation formation spécifique: Formation d'écologie Références fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataireusednot-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1619799non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619799 nonerequired not-allowed false nofalse per-exa40qualityValeur technique per-exa60pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16197996Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-04-28+02:0012:00:00+02:002025-05-05+02:0012:00:00+02:00 false1fa-wo-rc none1Lot n°1: Montceau/Paray/MaconEtudes faunistiquesservices2000007131344071313440800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-06-30+02:0012 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 moisLOT-0002 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Lettre de candidature (Dc1) - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 - cf. cadre joint)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Assurance responsabilité civile et professionnelle pour l'année en coursused tp-abilEffectifs - Déclaration des effectifs sur les 3 dernières années Moyens matériels - Description de l'équipement technique Attestation formation spécifique: Formation d'écologie Références fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataireusednot-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1619799non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619799 nonerequired not-allowed false nofalse per-exa40qualityValeur technique per-exa60pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16197996Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-04-28+02:0012:00:00+02:002025-05-05+02:0012:00:00+02:00 false1fa-wo-rc none2Lot n°2: Autun/Creusot/ChalonEtudes faunistiquesservices2000007131344071313440800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-06-30+02:0012 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois