16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRA35180897700034 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRA59 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRA5948 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00206207-202469/20242024-04-08Z 2.3 eforms-sdk-1.7 30aa87f7-c67a-4c1d-8e95-931de69a4a0b0b728b59-c9db-4a74-a356-427f336a85262024-04-05+02:0009:10:01+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.9open false2024-0067TRAVAUX GE-GR 2024: ELECTRICITE- PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATIONLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Pour le lot N°7, il s'agit d'un marché à tranches conformément (Articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique). Pour le lot N°3, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande(Articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique) avec un mini de 50.000,00 euro(s) HT et un maxi de :400.000,00 euro(s) HT Travaux d'électricité, de fraisage et chemisage de colonnes EU/EV, de plomberie (cumulus, surpresseurs, réseaux de chauffage, alimentation en EF & EC ) et de ventilationworksLe détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le Rc. Les références requises concernant les capacités économique et financière sont présente dans le Rc et librement disponible sur le profil acheteur. Les références requises concernant les capacités professionnelles et techniques sont présente dans le Rc et librement disponible sur le profil acheteur. Pour le lot N°8 et lot N°9 certificat Rge obligatoire. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots N°2,3,5,6,7,8 . La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Acm Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique4531120045311200LOT-0001 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6164non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6164 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°3,7,8,9 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61644Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none1Lot n°1 - Agence AVEC et LEMASSON - ElectricitéTravaux d'électricité (remplacement de tableaux électriques et réfection électrique d'une laverie)works other4531120045311200 0LOT-0002 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6164non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6164 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°3,7,8,9 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61644Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none2Lot n°2 - Agence BEAUX ARTS - Colonnes EU/EV - LES AUBES 1Travaux de colonnes EU/EVworks other4531120090400000 0LOT-0003 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6164non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6164 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°3,7,8,9 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61644Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none3Lot n°3 - Agence BEAUX ARTS - Colonnes EU/EV - LES AUBES 2Travaux de colonnes EU/EVworks other4531120090400000 0LOT-0004 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6164non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6164 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°3,7,8,9 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61644Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none4Lot n°4 - Agence BEAUX ARTS - PlomberieTravaux de plomberieworks other4531120045330000 0LOT-0005 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6164non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6164 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°3,7,8,9 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61644Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none5Lot n°5 - Agence LAS REBES - PlomberieTravaux de plomberieworks other4531120045330000 0LOT-0006 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6164non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6164 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°3,7,8,9 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61644Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none6Lot n°6 - Agence LEZ - Chauffage-plomberieTravaux de chauffage-Plomberieworks other4531120045330000 0LOT-0007 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6164non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6164 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°3,7,8,9 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61644Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none7Lot n°7 - Agence MOSSON - PlomberieTravaux de plomberie: Tranche ferme: Résidence GENES 1 Tranche optionnelle 1: JUNON Tranche optionnelle 2: GENES 2works other4531120045330000 0LOT-0008 sui-actCf Règlement de consultation, librement disponible sur le profil d'acheteurusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6164non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6164 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°3,7,8,9 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61644Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. 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Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none9Lot n°9 - Agence MOSSON - Ventilation MossonTravaux de ventilationworks other4531120045331210 0