16 ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRA 1769011140040 000 Greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0001 Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre 45 rue Villon Département Achats Généraux et Logistiques Lyon cedex 08 69373 FRA 26690027300019 000 da.dms-cm1@chu-lyon.fr 00208673-202470/20242024-04-09Z 2.3 eforms-sdk-1.9 d8a57c4f-29d6-4502-bb9a-baa19b305bd4 fdc2371f-3ecf-4fe8-a76a-9f1e150c5f00 2024-04-05+02:00 15:43:54+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground open E24_0409 E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE E24_0409_PRESTATIONS D?ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE DENEIGEMENT HCL, GCS BLANCHISSERIE (BIHL) ET GHT VAL RHONE CENTRE services Visite Obligatoire : Voir RC Article 5.2.1 77313000 90620000 77310000 LOT-0006 other Voir RC critères différent pour chaque lots not-allowed no-eu-funds true Renouvellement :au cours de la dernière année d'exécution du contrat Documents du marché non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr false none not-allowed performance no required quality Valeur technique: pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15% price Prix : pondération à 45% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-05-15+02:00 12:30:00+02:00 2024-05-15+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 6 CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts lot 6 : CH Sainte Foy lès Lyon - Entretien des espaces verts services Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - Forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028. true none 77313000 77310000 2024-07-01+02:00 45 LOT-0004 other Voir RC no-eu-funds true Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat. Documents de marché non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none false not-allowed no performance required quality Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15% price Prix : pondération à 45% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-05-15+02:00 12:30:00+02:00 2024-05-15+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 Lot réservé Hôpital Renée Sabran ? Entretien courant des espaces verts et des arbres Lot 4 : Lot réservé Hôpital Renée Sabran ? Entretien courant des espaces verts et des arbres services Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028. true none 77313000 77310000 2024-07-01+02:00 45 LOT-0001 other Voir RC no-eu-funds true Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat. Documents de marché restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none false not-allowed required no performance price Prix : pondération à 45% quality Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE : pondération à 15% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-05-15+02:00 12:30:00+02:00 2024-05-15+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 1 Entretien courant des espaces verts et prestations de déneigement pour les établissements des HCL et le GCS Blanchisserie Lot 1 : Entretien courant des espaces verts et prestations de déneigement pour les établissements des HCL et le GCS Blanchisserie services Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028. true none 77313000 77310000 90620000 2024-07-01+02:00 45 LOT-0003 other VOIR RC not-allowed no-eu-funds true Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat. 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ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-05-15+02:00 12:30:00+02:00 2024-05-15+02:00 14:00:00+02:00 true fa-wo-rc none 3 Lot réservé ESAT - Entretien des espaces verts des sites administratifs des HCL et des Domaines Lot 3 : Lot réservé ESAT - Entretien des espaces verts des sites administratifs des HCL et des Domaines services Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - Forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028. true none 77313000 77310000 2024-07-01+02:00 45 LOT-0005 other Voir RC not-allowed no-eu-funds true Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat. 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Documents marché non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none false required no performance not-allowed quality Valeur technique : pondération à 40% Valeur RSE: pondération à 15% price PRIX : pondération à 45% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2024-05-15+02:00 12:30:00+02:00 2024-05-15+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Entretien des arbres des sites HCL et Vienne Lot 2 : Entretien des arbres des sites HCL et Vienne services Il s'agit d'un marché comportant : Une part forfaitaire concernant (L'entretien des espaces verts et déneigement) pour les lots : 1,2,3,5, et 6. Une part à bon de commande conclue sans montant minimum, et avec un montant maximum défini dans le CCAP Article 1.5 - forme du marché. Durée du marché : Le marché est conclu pour la période courant du 01/07/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028. true none 77310000 77313000 2024-07-01+02:00 45