16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qQ5kGZ9-Lq ORG-0001 SOGIMA Service Achats 6 place du 4 Septembre Marseille 13007 FRL04 FRA 05480377000020 0491049017 eaurenty@sogima.fr http://tribunaljudiciaire.fr ORG-0002 TRIBUNAL JUDICIAIRE 6 rue Joseph Autran MARSEILLE 13006 FRL04 FRA 17130111200776 0491155050 tj-marseille@justice.fr 00209082-202660/20262026-03-26+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 4a68ab26-d4b6-4834-a657-b31c831501f1 0cb601e2-0f08-4d21-8b04-7a7298aa1eac 2026-03-24+02:00 16:03:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la hc-am ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026_05_DPR_VENTILATION Marché de maintenance et d'exploitation des installations de ventilation sanitaire individuelles et collectives comportant un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000 euros HT pour l'entretien du patrimoine SOGIMA. Le présent marché est de type P2 (DPGF) + BPU : - Prestations forfaitaires : la conduite des installations et travaux de petit entretien-maintenance (dont la rémunération est couramment appelée P2), - Prestations unitaires ponctuelles : suivant Bordereau de prix unitaires. Ce marché concerne tous les équipements assurant une fonction dans la ventilation collective et individuelle sanitaire du patrimoine à savoir : - Les systèmes en toiture et leurs alimentations électriques (caissons, tourelles, etc.), - Les conduits horizontaux et verticaux, - Les systèmes de circulation d'air dans les logements (bouches, grilles, entrées, sorties, ...). services Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 1 fois pour une durée de 3 ans (36 mois). La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois). Délai d’exécution : - Prestations forfaitaires (DPGF) : le délai d’exécution est tel que fixé par les clauses du CCTP. - Prestations ponctuelles sur bon de commande (BPU) : le délai d’exécution des prestations est strictement fixé par le bon de commande. 0.00 50324200 45331210 45331000 Territoire de la Ville de Marseille et son aire métropolitaine (communes de La Ciotat, Cassis, Carnoux-en-Provence) ont la liste est jointe en annexe du présent dossier de consultation (Annexe n°2 du CCTP – Listing Patrimoine SOGIMA). Territoire de la Ville de Marseille et son aire métropolitaine 13000 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qQ5kGZ9-Lq epo-procurement-document none performance no not-allowed not-allowed price PRIX : 40 % quality VALEUR TECHNIQUE : 60 % https://achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-29+02:00 17:00:00+02:00 2026-04-30+02:00 09:30:00+02:00 false none none 2026_05_DPR_VENTILATION Marché de maintenance et d'exploitation des installations de ventilation sanitaire individuelles et collectives comportant un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 600 000 euros HT pour l'entretien du patrimoine SOGIMA. Le présent marché est de type P2 (DPGF) + BPU : - Prestations forfaitaires : la conduite des installations et travaux de petit entretien-maintenance (dont la rémunération est couramment appelée P2), - Prestations unitaires ponctuelles : suivant Bordereau de prix unitaires. Ce marché concerne tous les équipements assurant une fonction dans la ventilation collective et individuelle sanitaire du patrimoine à savoir : - Les systèmes en toiture et leurs alimentations électriques (caissons, tourelles, etc.), - Les conduits horizontaux et verticaux, - Les systèmes de circulation d’air dans les logements (bouches, grilles, entrées, sorties, …). services 0.00 50324200 45331210 45331000 Territoire de la Ville de Marseille et son aire métropolitaine (communes de La Ciotat, Cassis, Carnoux-en-Provence) ont la liste est jointe en annexe du présent dossier de consultation (Annexe n°2 du CCTP – Listing Patrimoine SOGIMA). Territoire de la Ville de Marseille et son aire métropolitaine 13000 FRL04 FRA 4 1 Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché, reconductible 1 fois pour une durée de 3 ans (36 mois). La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois). Conformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction prévue au présent marché est tacite et le Titulaire ne peut s’y opposer, sauf dénonciation de sa part dans un délai minimum de trois (3) mois avant la date anniversaire de notification du contrat.