16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32A69190-C489-661A-C5C68824BCA0E170 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 32A691BC-D2A2-A10A-37BD023EE36D3D06 Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 32A691CC-C3D1-8E03-BDEA697F3CB0A176 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00209305-202564/20252025-04-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 cb26622f-2ad3-41f3-b907-807cff5e1b57 2bc88367-09f2-4ccb-b3a0-353be588def7 2025-03-31+02:00 11:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025-ASRI-0004 Entretien de la végétation des berges - Bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations à réaliser concernent des abattages, des démontages d'arbres, de l'élagage ou du traitement d'embâcles ainsi que du dessouchage, en bordure et dans les cours d'eaux de l'ensemble des communes des bassins versant du Furan et de L'Ondaine, et des bassins versant du Gier et du Lizeron sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Il y a 2 typologies d'interventions, l'une dite en « conditions courantes » et l'autre en « conditions post-crue ». Pour le second type d'intervention il sera demandé à l'entrepreneur d'être en capacité de mobiliser davantage de moyens humains et matériels pour répondre notamment à un nombre important d'embâcles, dont la taille est souvent plus importante qu'en période courante services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation 77211400 77211400 Périmètres des communes adhérentes à Saint-Etienne Métropole pour les bassins versants du Gier et du Lizeron, ainsi que les communes des bassins versants du Furan et de l'Ondaine Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0000 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false 56435 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=56435 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subventions éventuelles du Département de la Loire, des Agences de l'Eau Loire Bretagne et Rhône Méditerranée et Corse false per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=56435 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-56435 Entretien de la végétation des berges - Bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations à réaliser concernent des abattages, des démontages d'arbres, de l'élagage ou du traitement d'embâcles ainsi que du dessouchage, en bordure et dans les cours d'eaux de l'ensemble des communes des bassins versant du Furan et de L'Ondaine, et des bassins versant du Gier et du Lizeron sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Il y a 2 typologies d'interventions, l'une dite en « conditions courantes » et l'autre en « conditions post-crue ». Pour le second type d'intervention il sera demandé à l'entrepreneur d'être en capacité de mobiliser davantage de moyens humains et matériels pour répondre notamment à un nombre important d'embâcles, dont la taille est souvent plus importante qu'en période courante services 77211400 77211400 Périmètres des communes adhérentes à Saint-Etienne Métropole pour les bassins versants du Gier et du Lizeron, ainsi que les communes des bassins versants du Furan et de l'Ondaine Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2025-09-08+02:00 36 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0