16
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GRENOBLE ALPES METROPOLE
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GRENOBLE ALPES METROPOLE
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Tribunal administratif de Grenoble
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Greffe du tribunal
0476429000
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Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
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Travaux d'aménagement et d'entretien des bâtiments et sites de Grenoble Alpes Métropole - Lot « Menuiserie extérieure / vitrerie / film sur vitrage »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum et comprend les options (prestations similaires et reconductions)
Selon Catalogue BATIPRIX
works
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45421000
Territoire Grenoble Alpes Métropole
Grenoble Alpes Métropole
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/>Budgets de la Métropole
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Valeur technique
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Performances en matière de protection de l'environnement
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Travaux d'aménagement et d'entretien des bâtiments et sites de Grenoble Alpes Métropole - Lot « Menuiserie extérieure / vitrerie / film sur vitrage »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum et comprend les options (prestations similaires et reconductions)
Selon Catalogue BATIPRIX
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other
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45421000
45421000
Territoire Grenoble Alpes Métropole
Grenoble Alpes Métropole
38000
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FRA
2026-06-29+02:00
12
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges