16 ORG-0001 Ville de Ducos MAIRIE DE DUCOS 1 RUE ZIZINE ET DES ETAGES Ducos 97224 FRY20 FRA 21972207100012 0596771818 Clarissia.AMANT@mairie-ducos.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARTINIQUE 12 Rue des citronniers - plateau fofo-CS 17103 972 Martinique SCHOELCHER 97271 FRY20 FRA 17972000800020 Instance chargée des procédures de recours +33596716667 greffe.ta.fort-de-france@juradm.fr 00210208-202565/20252025-04-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 9d287081-b109-494b-a880-6d64d316672f d612253a-68c1-41c2-99c6-da173751116c 2025-03-31+02:00 17:01:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 socsec-law Toutes les informations sont disponibles dans le DCE 8 8 open 2025/25-03 ACQUISTION DE VEHICULES NEUFS POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE DUCOS Il s'agit d'un marché de fournitures. Il a pour objet d'acquérir des véhicules neufs pour les besoin de la ville de Ducos. supplies 34100000 Services techniques de la ville de DUCOS Quartier Lourdes DUCOS 97224 FRY20 FRA LOT-0001 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds 2025/25-03 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none performance no required not-allowed per-exa 100 price Voir RC ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ; - soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ; - soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none lot n°1 SUV 4 X 4 Hybride non rechargeable La ville de Ducos souhaite acquérir 2 SUV 4 X 4 Hybride non rechargeable supplies La durée globale de ce marché ne devra pas excéder 12 mois 34100000 Services techniques de la ville de DUCOS Quartier lourdes DUCOS 97224 FRY20 FRA 12 LOT-0002 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds 2025/25-03 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none performance no required not-allowed per-exa 100 price Voir RC ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ; - soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ; - soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none lot n°2 Pick Up simple cabine La ville de Ducos souhaite acquérir 2 Pick Up simple cabine supplies La durée globale de ce marché ne devra pas excéder 12 mois 34100000 Services techniques de la ville de DUCOS Quartier lourdes DUCOS 97224 FRY20 FRA 12 LOT-0003 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds 2025/25-03 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none performance no required not-allowed per-exa 100 price Voir RC ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ; - soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ; - soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none lot n°3 Pick Up double cabine La ville de Ducos souhaite acquérir 1 Pick Up simple cabine supplies La durée globale de ce marché ne devra pas excéder 12 mois 34100000 Services techniques de la ville de DUCOS Quartier lourdes DUCOS 97224 FRY20 FRA 12 LOT-0004 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds 2025/25-03 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none performance no required not-allowed per-exa 100 price Voir RC ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ; - soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ; - soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none lot n°4 Berline Segment C Hybride La ville de Ducos souhaite acquérir 1 Berline Segment C Hybride supplies La durée globale de ce marché ne devra pas excéder 12 mois 34100000 Services techniques de la ville de DUCOS Quartier lourdes DUCOS 97224 FRY20 FRA 12 LOT-0005 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds 2025/25-03 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none performance no required not-allowed per-exa 100 price Voir RC ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ; - soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ; - soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none lot n°5 Berline Segment C Hybride La ville de Ducos souhaite acquérir 2 Berline Segment B Hybride supplies La durée globale de ce marché ne devra pas excéder 12 mois 34100000 Services techniques de la ville de DUCOS Quartier lourdes DUCOS 97224 FRY20 FRA 12 LOT-0006 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds 2025/25-03 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none performance no required not-allowed per-exa 100 price Voir RC ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ; - soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ; - soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none lot n°6 Berline Segment A Hybride La ville de Ducos souhaite acquérir 3 Berline Segment A Hybride supplies La durée globale de ce marché ne devra pas excéder 12 mois 34100000 Services techniques de la ville de DUCOS Quartier lourdes DUCOS 97224 FRY20 FRA 12 LOT-0007 ef-stand Voir RC not-allowed no-eu-funds 2025/25-03 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none performance no required not-allowed per-exa 100 price Voir RC ORG-0001 https://www.marches-securises.fr 180 - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) ; - soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ; - soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ; - soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. 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