16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6626D6DD-EAB2-8893-A71E3B8ACCAB6B3D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.valdisere.fr/ ORG-0002 commune de Val d'Isère 295 immeuble le Thovex Val D'Isere Cedex 73155 FRK27 FRA 52024 MARTIN Patrick Maire 0479060160 correspondre@aws-france.com ORG-0003 commune de Val d'Isère 295 résidence le Thovex 50 Montée du Thovex Val D'Isere Cedex 73155 FRK27 FRA 6626D71A-AB57-7CC0-13169D929EC02BB4 Monsieur le Maire (33)479060160 marches.publics@valdisere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6626D736-E956-B75C-C5E7F41449A70538 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6626D75F-AC60-66EE-2081869A22AA90F4 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6626D76E-C49D-6625-A2A666731F28CE6A 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00210234-202565/20252025-04-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 37f097c2-e842-45a9-9d49-57da88698bc0 915551b2-b7f7-4623-9477-f88c0b9ca9d1 2025-04-01+02:00 11:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 202506 Assurances pour les besoins de la Commune de VAL D'ISÈRE, du CCAS et de la Régie des pistes Assurances pour les besoins de la Commune de VAL D'ISÈRE, du CCAS et de la Régie des pistes Lot n°1 : Dommages aux biens Lot n°2 : Responsabilité civile et annexes Lot n°3 : Protection juridique Personne morale services 66510000 66510000 résidence le Thovex Val D'Isere Cedex 73155 FRK27 FRA LOT-0001 sui-act Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : voir détails au Rc used other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes allowed no-eu-funds not-allowed 1623417 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1623417 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1623417 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-12+02:00 13:00:00+02:00 2025-05-12+02:00 13:30:00+02:00 false none none 1 Dommages aux biens Dommages aux biens services Variante Imposée 1 : Article 4.2.2 du Ccp- Franchise majorée - 5 000 euro(s) (Pour la ville et la régie des pistes) Variante Imposée 2 : Article 4.2.3 du Ccp - Franchise majorée - 15 000 euro(s) (Pour la ville et la régie des pistes) 66510000 66515000 résidence le Thovex Val D'Isere Cedex 73155 FRK27 FRA 2026-01-01+01:00 12 4 Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction voir article 3 de l'acte d'engagement LOT-0002 sui-act Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : voir détails au Rc used other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes not-allowed no-eu-funds not-allowed 1623417 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1623417 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1623417 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-12+02:00 13:00:00+02:00 2025-05-12+02:00 13:30:00+02:00 false none none 2 Responsabilité civile et annexes Responsabilité civile et annexes services 66510000 66516400 résidence le Thovex Val D'Isere Cedex 73155 FRK27 FRA 2026-01-01+01:00 12 Pse Obligatoire : Atteintes A L'Environnement pour la ville 4 Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. 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