16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F51304EE-E44F-8789-8CD7E11D428113FB +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 65329 le Président Président 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA F5130520-9EC7-5D64-B78D939A59F5F4FB 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false ORG-0004 Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val De Loire 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651 Tours Cedex 3 37206 FRB04 FRA F513053B-060A-9C0C-B17CEA4B72A738B5 Direction des achats et de la Commande publique 02478011 commandepublique@tours-metropole.fr false ORG-0005 Commune de Tours Ville de Tours 1-3 Rue des Minimes Tours Cedex 9 37926 FRB04 FRA F5130557-0A3B-F2DF-442000EAC5F3E533 Service de la commande publique 0247216000 scp@ville-tours.fr false ORG-0006 Commune de Mettray Mairie de Mettray 3, rue du Dolmen Mettray 37390 FRB04 FRA F513056E-90B0-9DA7-8272D5F19E9158AB 0247412229 administration@ville-mettray.fr false ORG-0007 SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE Syndicat des Mobilités de Touraine 60 avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA F513058B-AB25-01AC-4B5EF0D18844677F 0247801200 mobilites@mobilites.fr false ORG-0008 Commune de La Riche Mairie de La Riche Place du Maréchal Leclerc La Riche 37520 FRB04 FRA F51305B0-C9C8-214A-6B4BB0D38635985E 0247362424 la.mairie@ville-lariche.fr 00021186-20258/20252025-01-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 5a42f1c3-6846-4db1-a48e-231200466da2 215b2b71-b1db-42e7-964d-a3cda3e514cd 2025-01-09+01:00 16:35:47+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0004 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0005 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0006 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0007 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0008 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 11 open false 24vêtmtsPROsporEPI FOURNITURES DE VETEMENTS PROFESSIONNELS, D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE VETEMENTS DE SPORT La présente consultation concerne l'achat de vêtements et d'équipements de protection individuelle (EPI) nécessaires aux services de Tours Métropole Val de Loire (TMVL), de la Ville de Tours (VDT), du Syndicat des Mobilités de Tours (SMT), de la commune de Mettray et de la commune de La Riche. Plus précisément sont concernés l'achat de vêtements de haute visibilité, de travail, de sport, de ville et protection pour forestiers et élagueurs. Ainsi que l'achat de chaussures de sécurité et de ville, de gants et d'équipement de protection de la tête, anti-chutes, de flottaison individuels (EFI) et d'espaces confinés.Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums HT sont : Lot 1 : 2 028 000 euro(s)Lot 2 : 320 000 euro(s)Lot 3 : 376 000 euro(s)Lot 4 : 1 116 000 euro(s)Lot 5 : 888 000 euro(s)Lot 6 : 532 000 euro(s)Lot 7 : 88 000 euro(s)Lot 8 : 80 000 euro(s)Lot 9 : 96 000 euro(s)Lot 10: 80 000 euro(s)Lot 11 : 168 000 euro(s) supplies Les accords-cadres des lots 1 à 10 seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre du lot 11 sera attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 maximum). Le dossier de consultation des entreprises sera téléchargeable sur le profil acheteur 48h après la publicité : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 35113400 35113400 Le Territoire Metropolitain Tours 37000 FRB04 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1574533 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 55 quality Qualité des fournitures et prestations poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations notée sur la base des Dqe https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-02-21+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 10:00:00+01:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 01 Vêtements Haute Visibilité / Froid / Intempéries Vêtements Haute Visibilité / Froid / Intempéries&amp;lt;br/&amp;gt; supplies other 35113400 35113400 Le Territoire Metropolitain Tours 37000 FRB04 FRA 2025-05-19+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1574533 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 55 quality Qualité des fournitures et prestations poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations notée sur la base des Dqe https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-02-21+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 10:00:00+01:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 02 Vêtements de travail standards et normés Vêtements de travail standards et normés&amp;lt;br/&amp;gt; supplies other 35113400 18110000 Le Territoire Metropolitain Tours 37000 FRB04 FRA 2025-05-19+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1574533 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 55 quality Qualité des fournitures et prestations poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations notée sur la base des Dqe https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-02-21+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 10:00:00+01:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 03 Vêtements et chaussures de sport Vêtements et chaussures de sport&amp;lt;br/&amp;gt; supplies other 35113400 18412000 Le Territoire Metropolitain Tours 37000 FRB04 FRA 2025-05-19+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1574533 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 55 quality Qualité des fournitures et prestations poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations notée sur la base des Dqe https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-02-21+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 10:00:00+01:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 08 EPI : Protection contre les noyades EPI : Protection contre les noyades&amp;lt;br/&amp;gt; supplies other 35113400 39525300 Le Territoire Metropolitain Tours 37000 FRB04 FRA 2025-05-19+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification LOT-0009 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1574533 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 55 quality Qualité des fournitures et prestations poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations notée sur la base des Dqe https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-02-21+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 10:00:00+01:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 09 EPI : Vêtements Anti-coupure pour forestiers et élagueurs EPI : Vêtements Anti-coupure pour forestiers et élagueurs&amp;lt;br/&amp;gt; supplies other 35113400 18130000 Le Territoire Metropolitain Tours 37000 FRB04 FRA 2025-05-19+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification LOT-0010 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1574533 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 55 quality Qualité des fournitures et prestations poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations notée sur la base des Dqe https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-02-21+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 10:00:00+01:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 10 Vêtements d'accueil et de service : costumes, chemises, tailleurs et chemisiers Vêtements d'accueil et de service : costumes, chemises, tailleurs et chemisiers&amp;lt;br/&amp;gt; supplies other 35113400 18222000 Le Territoire Metropolitain Tours 37000 FRB04 FRA 2025-05-19+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification LOT-0011 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1574533 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 55 quality Qualité des fournitures et prestations poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations notée sur la base des Dqe https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-02-21+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-24+01:00 10:00:00+01:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 11 Matériel de grimpe pour les arboristes grimpeurs et démontage des arbres Matériel de grimpe pour les arboristes grimpeurs et démontage des arbres&amp;lt;br/&amp;gt; supplies other 35113400 18143000 Le Territoire Metropolitain Tours 37000 FRB04 FRA 2025-05-19+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La date de début du marché est indicative, il commencera à sa date de notification