17 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8knu5xAzku ORG-0001 RTM - Régie des Transports Métropolitains Siège social de la RTM : Immeuble Astrolabe 79 boulevard de Dunkerque CS 60478 Marseille 13235 FRL04 FRA 05980406200087 Régie des Transports Métropolitains (RTM) Département Commande Publique 80 boulevard du métro 13013 MARSEILLE 0491105225 chue@rtm.fr 00214658-202662/20262026-03-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 0e777649-d89e-4bb5-9713-8669b75b5bc2 6f259696-cf3b-4e90-a6fc-25d532726b1a 2026-03-27+02:00 11:55:05+02:00 01 other cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp spec-rights-entity urttb ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 true neg-w-call false Affaire N°2026023 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE MERCEDES-EVOBUS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (5 LOTS) 1/ Les prestations sont réparties en cinq lots ci-après énoncés : Lot n° 1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars électriques de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les minibus et les camions utilitaires tout-terrain de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les minibus de marque MERCEDES-EVOBUS. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la candidature et le Cahier des Clauses Particulières (CCP), annexés au présent Avis d'appel public à la concurrence. 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : Lot 1: 5 400 000,00 Euros HT ; Lot 2 : 25 000 000,00 Euros HT ; Lot 3: 1 500 000,00 Euros HT ; Lot 4 : 25 000 000,00 Euros HT ; Lot 5 : 1 200 000,00 Euros HT. 5/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans ferme à compter de sa date de notification. supplies 0.00 34900000 Bouches-du-Rhône FRL04 FRA LOT-0001 slc-stand-other Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. true not-allowed no-eu-funds true false FRA FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8knu5xAzku Compte tenu des délais de livraison, le lot 1 n'ouvre pas droit au versement d'une avance ni au paiement d'acomptes. none epo-notice true En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code. false no performance Sans objet. required required per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 1 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ». ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_x2kFtNJwCz ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 FRA false true false required true true 2026-04-14+02:00 16:00:00+02:00 false false none fa-wo-rc 1 Lot 1 - Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars électriques de marque MERCEDES-EVOBUS Le lot 1 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 5 400 000,00 € HT. supplies 0.00 34900000 FRL04 FRA 4 0 LOT-0006 slc-stand-other Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. true not-allowed no-eu-funds true false FRA FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8knu5xAzku Compte tenu des délais de livraison, le lot 2 n'ouvre pas droit au versement d'une avance ni au paiement d'acomptes. none epo-notice true En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code. false no performance Sans objet. required required per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 2 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ». ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_x2kFtNJwCz ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 FRA false true false required true true 2026-04-14+02:00 16:00:00+02:00 false false none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Fourniture de pièces détachées diverses d’origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS Le lot 2 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 25 000 000,00 € HT. supplies 0.00 34900000 FRL04 FRA 4 0 LOT-0007 slc-stand-other Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. true not-allowed no-eu-funds true false FRA FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8knu5xAzku Compte tenu des délais de livraison, le lot 3 n'ouvre pas droit au versement d'une avance ni au paiement d'acomptes. none epo-notice true En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code. false no performance Sans objet. required required per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 3 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ». ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_x2kFtNJwCz ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 FRA false true false required true true 2026-04-14+02:00 16:00:00+02:00 false false none fa-wo-rc 3 Lot 3 - Fourniture de pièces détachées diverses d’origine homologuées constructeur pour les minibus et les camions utilitaires tout-terrain de marque MERCEDES-EVOBUS Le lot 3 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 1 500 000,00 € HT. supplies 0.00 34900000 FRL04 FRA 4 0 LOT-0008 slc-stand-other Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. true not-allowed no-eu-funds true false FRA FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8knu5xAzku Compte tenu des délais de livraison, le lot 4 n'ouvre pas droit au versement d'une avance ni au paiement d'acomptes. none epo-notice true En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code. false no performance Sans objet. required required per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 4 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ». ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_x2kFtNJwCz ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 FRA false true false required true true 2026-04-14+02:00 16:00:00+02:00 false false none fa-wo-rc 4 Lot 4 - Fourniture de pièces détachées diverses d’équipementiers pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS Le lot 4 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 25 000 000,00 Euros HT. supplies 0.00 34900000 FRL04 FRA 4 0 LOT-0009 slc-stand-other Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence, à savoir : 1/ Le formulaire DC1 « Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants », (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 2/ Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. true not-allowed no-eu-funds true false FRA FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8knu5xAzku Compte tenu des délais de livraison, le lot 5 n'ouvre pas droit au versement d'une avance ni au paiement d'acomptes. none epo-notice true En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code. false no performance Sans objet. required required per-exa 34 quality Pour attribuer le lot 5 aux candidats qui ont présenté les deux offres économiquement les plus avantageuses, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : La Valeur Technique, pondérée à 34%, est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Quantité moyenne du stock tampon chez le fournisseur (analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l'Acte d'Engagement) ; Sous-critère 2 (40%) : Qualité du processus de gestion des anomalies et des urgences (analysée au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat dans la gestion de ses déchets et emballages en lien avec les prestations de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). per-exa 66 price Les prix pondérés à 66%, sont analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). Les deux premières offres classées au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, sont réputées « Offres économiquement les plus avantageuses ». ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_x2kFtNJwCz ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site internet : http://marseille.tribunal-administratif. ORG-0001 FRA false true false required true true 2026-04-14+02:00 16:00:00+02:00 false false none fa-wo-rc 5 Lot 5 - Fourniture de pièces détachées diverses d’équipementiers pour les minibus de marque MERCEDES-EVOBUS Le lot 5 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 1 200 000,00 € HT. supplies 0.00 34900000 FRL04 FRA 4 0