16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CF57783D-F36E-2D1C-506809AEEBC46AC9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.belfort.fr ORG-0002 Ville Belfort Place d'Armes Belfort 90000 FRC24 FRA 65360 Meslot Damien Maire 0384542424 marchespublics@mairie-belfort.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA CF577871-F598-E4CE-2D8C9E1A97C0015E 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA CF577882-B370-A52A-2D9DC162996D7386 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA CF5778A4-F19B-76B5-A071E7B6C3255F3E 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00217401-202567/20252025-04-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 3ab2f8f2-db10-4533-bdea-9239ba0bb46c 8284abf1-202b-4ae5-9c9e-a24c105883f3 2025-04-03+02:00 12:11:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 13 open false 25V005 Fourniture de produits alimentaires L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 15800000 15800000 Ville de Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1625813 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com none required not-allowed true no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1625813 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com none required not-allowed true no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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