16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRA35180897700034 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRA59 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRA5948 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00217739-202473/20242024-04-12Z 2.3 eforms-sdk-1.7 e73b126e-be06-400b-914e-88455da2ab2caf3250e4-d8de-4bc8-a857-9b3dc0e9faff2024-04-11+02:0013:10:01+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.212open false2024-0066TRAVAUX GE-GR 2024 - RAVALEMENT-MENUISERIES EXTERIEURES-OCCULTATIONSLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Pour les lots N°1,5,7,8 il s'agit d'un marché à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Les lots N°2,3,4,6,9,10,11,12 sont à prix global et forfaitaire. Travaux de reprise de nez de balcons ; Travaux de ravalement avec ou sans pose d'ITE ; Travaux de remplacement de menuiseries extérieures, d'occultations et de portes palièresworksLe détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le Rc. Certificat Ss3 amiante pour le Lot N°3 Certificat Rge pour les lots N°3 et N°11 La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 1,3,10,11 La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Acm Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial4542100045421000LOT-0001 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6175non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6175 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°1,2,3,4,7,8,9,10,11,12 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61754Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none1Lot n°1 - Agence BEAUX ARTS - Réparations nez de balcons (ravalement)Résidence POMPIGNANE - Réparations des nez de balconsworksTranche ferme - Pompignane - Bâtiments 1 à 12 : Bâtiments 1 à 12 de la résidence Pompignane Tranche Optionnelle-n°1 - Pompignane - Bâtiments 13 à 22 : Bâtiments 13 à 22 de la résidence Pompignane other4542100045443000 0LOT-0002 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6175non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6175 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°1,2,3,4,7,8,9,10,11,12 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61754Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none2Lot n°2 - Agence LAS REBES - Ravalements de façadesRavalement des résidences BRUNELLESCHI, LE RODIN et LE BERNINworks other4542100045443000 0LOT-0003 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6175non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6175 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°1,2,3,4,7,8,9,10,11,12 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61754Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none3Lot n°3 - Agence LEMASSON - Ravalement avec ITERésidence VILLARET - Ravalement de façade avec pose d'I.T.Eworks other4542100045443000 0LOT-0004 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6175non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6175 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°1,2,3,4,7,8,9,10,11,12 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61754Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none4Lot n°4 - Agence BAGATELLE - Ravalements de façadesRavalement des résidences WALLABIES et WILLIAM GIBERTworks other4542100045443000 0LOT-0005 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6175non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6175 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°1,2,3,4,7,8,9,10,11,12 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61754Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none5Lot n°5 - Agence BEAUX ARTS - Portes palièresRésidence LES AUBES 2 - remplacement de portes palièresworksTranche ferme - Les Aubes - Partie 1 : Remplacement de portes palières Tranche optionnelle n°1 - Les Aubes - Partie 2 : Remplacement de portes palières other4542100045421131 0LOT-0006 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none6Lot n°6 - Agence BEAUX ARTS - Menuiseries extérieuresRemplacement de menuiseries extérieures et d'occultationsworks other4542100045421100 0LOT-0007 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none7Lot n°7 - Agence BAGATELLE - Menuiseries extérieuresRemplacement des menuiseries extérieures et occultationsworksTranche ferme - Gustave Eiffel - Partie 1 Tranche optionnelle n°1 - Gustave Eiffel - Partie 2 other4542100045421100 0LOT-0008 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6175non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6175 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°1,2,3,4,7,8,9,10,11,12 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61754Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). 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Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none10Lot n°10 COEUR D'AGGLO - Ravalement de façadesRAVALEMENT DE FACADES DE LA RESIDENCE LES TERRASSES DE L'ORTET A SAINT JEAN DE VEDASworks other4542100045443000 0LOT-0011 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6175non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6175 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°1,2,3,4,7,8,9,10,11,12 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61754Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none11Lot n°11 MOSSON - OccultationsRemplacement des seules occultations extérieures - Résidence BELVEDERE et JUPITERworks other4542100045421000 0LOT-0012 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Fiche de présentation du candidat - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6175non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6175 nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte pour les lots N°1,2,3,4,7,8,9,10,11,12 des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publiquefalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61754Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-13+02:0012:00:00+02:002024-05-16+02:0009:30:00+02:00Montpellier false none none12Lot n°12 COEUR D'AGGLO - Menuiseries extérieures et portes palièresRemplacement de menuiseries et portes palièresworks other4542100045421000 0