16 https://www.provencecorse.cnrs.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 CNRS Délégation Provence et Corse 31 chemin Joseph Aiguier Bouches-du-Rhône Marseille 13009 FRL04 FRA 180089013 01724 Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières +33491164000 appel.offres@dr12.cnrs.fr ORG-0002 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRAL) Préfecture de région PACA SGAR Place Félix Baret Bouches-du-Rhône Marseille 13282 FRL04 CS 80001 FRA CCIRAL +33 484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Bouches-du-Rhône Marseille 13002 FRL04 FRA TA +491134813 +491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00218206-202473/20242024-04-12Z 2.3 eforms-sdk-1.10 7e6c99a0-d373-4268-aa32-ca753cbe9d9f d515f5bd-00d2-4372-98c2-b2c2714b598a 2024-04-10Z 15:09:21Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl education ORG-0001 nati-ground Voir les documents de la consultation Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation. open CNRS-2023-023 Acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanoscience de Marseille (CINaM) UMR7325 du CNRS Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, d’un ensemble instrumental comprenant : un module d’analyse par photoémission résolue angulairement (ARPES)un module de dépôt de couches minces sous ultra-haut vide (UHV), reliés entre eux par un tube de transfert linéaire sous UHV supplies La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles Prestation supplémentaire éventuelle PSE 1: • Système LEED/AUGER La prestation et le chiffrage de la PSE 1sont : Obligatoires Prestation supplémentaire éventuelle PSE 2: • Source monochromatique et neutralisation de charges. La prestation et le chiffrage de la PSE 2 sont : Facultatives Avant la signature du marché, le CNRS informera l’attributaire de son intention de retenir tout ou partie des PSE. 38000000 38433210 Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Le Projet d’Instrumentation mutualisée de Spectroscopie électronique et spectroMicroscopie "PRISM" bénéficie des concours financiers du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la recherche et de l’innovation, de la Région Sud et de la métropole Aix-Marseille Provence dans le cadre du Contrat Plan Etat Région ainsi que du soutien financier de l'initiative d'excellence A*Midex et sur le programme France 2030. Prix ferme pour la tranche ferme, prix révisable pour les tranches optionnelles sauf tranche optionnelle n°4. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 15% du montant TTC du marché. Acomptes: - Acompte de 35% versé à la validation des plans fournis par le titulaire - Acompte de 40% versé à la livraison de l’équipement. Récupération de l’avance versée, le cas échéant - Le solde du marché à l’admission définitive de l’équipement, sur présentation de la facture. Un procès-verbal d’admission définitive sera établi et visé par le directeur du CINAM ou son représentant habilité . CINaM - UMR 7325 CNRS Campus de Luminy - Batiment T, RDC MARSEILLE 13288 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. other L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public. not-allowed no-eu-funds false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none no required not-allowed poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 45 price PRIX poi-exa 10 quality Développement Durable https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false true En cas de marché ou accord-cadre pour lesquels les sites sont classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) Dans Habilitation de sécurité – description « Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. » required false true 2024-05-16+02:00 16:00:00+02:00 false L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister. false none none CNRS-2023-023 Acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanoscience de Marseille (CINaM) UMR7325 du CNRS Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, d’un ensemble instrumental comprenant : un module d’analyse par photoémission résolue angulairement (ARPES) ; un module de dépôt de couches minces sous ultra-haut vide (UHV), reliés entre eux par un tube de transfert linéaire sous UHV. supplies Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Aussi, en complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues à l’article X.1 du règlement de consultation du présent marché, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO - Acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le CINaM du CNRS CNRS Délégation Provence et Corse SFAC – Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH - Porte 301 - 303 31 Chemin Joseph AIguier CS70071 13402 Marseille Cedex 09 Cette copie peut être : • Soit expédiée par courrier (l’usage du recommandé avec demande d’accusé de réception est ici préconisé) à l’adresse mentionnée ci-dessus. • Soit remise en mains propres contre récépissé à l’adresse indiquée ci-dessus. En cas de remise du pli en mains propres, l’attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS s’effectue du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 (heures françaises), sauf week-end, jours fériés. Les plis contenant les copies de sauvegardes qui n’auront pas nécessité d’ouverture seront détruits par le CNRS à l’issue de la procédure de passation du marché. Tout retard dans l’arrivée de la copie de sauvegarde dû à la défaillance d’un transporteur ne saurait engager la responsabilité du CNRS mais du seul transporteur. Les candidats sont donc invités, s’ils entendent transmettre leur copie de sauvegarde par voie postale, de les confier au transporteur de leur choix dans les délais lui permettant de remettre le pli avant la date et l’heure limites. Le CNRS délivrera un récépissé daté et signé, mentionnant l’horaire précis du dépôt. Seul ce document transmis au transporteur lors de la réception de la copie de sauvegarde fait foi pour justifier du dépôt dans les délais fixés. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. true pollu-prev n-inc 38000000 38433210 Centre Interdisciplinaire de Nanoscience de Marseille (CINaM) UMR7325 Parc Scientifique de Luminy Marseille 13009 FRL04 163 Avenue de Luminy FRA 48 Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique, le présent marché est constitué d’une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation. La réalisation d’une tranche optionnelle est liée à la notification d’une décision d’affermissement établie par le CNRS par LRAR au titulaire. Aucune indemnité de dédit ou d’attente ne sera versée aux titulaires en l’absence d’affermissement.