16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A6962F50-EA8B-AA8B-16778E7A17011C48 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 Conseil départemental du Val-d'Oise 2 avenue du Parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 78343 Cavecchi Marie-Christine Présidente 0134253154 marchescg@valdoise.fr ORG-0003 Conseil départemental du Val-d'Oise 95032 2 avenue du parc Cs20201 Cergy Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA A6962FCF-041E-6066-3CC92E56DC8522E7 Service de la Commande publique 0134253154 marchescg@valdoise.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA A6962FF6-9470-B9E8-5E64C752081DCC32 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00219997-202567/20252025-04-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 1aeee56f-c98a-4d87-89d7-2136c076f32f a5ed721b-3dc1-4bd7-b4ae-da98df854ec5 2025-04-02+02:00 17:11:51+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 3 open false 2025AO251211 Marché n° 2025AO251211 : Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration des dépendances vertes du réseau routier départemental - 3 lots La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 1 Secteur Est (Luzarches et Sarcelles) : avec un montant minimum annuel de 165 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 660 000 euro(s) HT ; Pour le lot n° 2 Secteur Ouest (Magny et Marines) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT ; Pour le lot n° 3 Secteur Centre (Sannois et Ennery) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Le marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure works 6640000 45233229 45233229 2 avenue du parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA LOT-0001 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1625443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443 5 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Marché n°2025AO25121101 - Lot n°1 : Secteur Est (Luzarches et Sarcelles) La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 1 Secteur Est (Luzarches et Sarcelles) : avec un montant minimum annuel de 165 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 660 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure works 2640000 45233229 45233229 2 avenue du parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 2025-07-11+02:00 12 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans LOT-0002 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1625443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443 5 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Marché n°2025AO25121102 - Lot n°2 : Secteur Ouest (Magny et Marines) La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 2 Secteur Ouest (Magny et Marines) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure works 2000000 45233229 45233229 2 avenue du parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 2025-07-11+02:00 12 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans LOT-0003 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1625443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443 5 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Marché n°2025AO25121103 - Lot n°3 : Secteur Centre (Sannois et Ennery) La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 3 Secteur Centre (Sannois et Ennery) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure works 2000000 45233229 45233229 2 avenue du parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 2025-07-11+02:00 12 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans